Nu propriété et vente du bien

Cecila · 2005-03-26 01:54:31

Un couple désire mettre dans son testament son neveu.

D'après le testament, a partir du moment qu'une des deux personnes décède la nue propriété revient au neveu.

La personne survivante peut elle revente le bien sans l'accord du nue propriété ????

Le cas échéant peut il récupérer sa part

Knightcom · 2005-03-26 09:03:09

la nue propriété est le fait de posséder le terrain
l'usufruit (ce qui restera a l autre epoux dans ton cas) est le droit d'utiliser le bien mais il ne pourra pas le vendre ni l'hypotequer (l'aliener) par exemple, par contre tant qu il aurat l usufruit il pourra y habité voir meme le louer

le neveux quand a lui pourra vendre la nue propriétée mais il aura du mal tant que qu'il y aura l usufruit car l'eventuel acheteur devra respecter l'usufruit

si l'epoux veux reprendre tout en plein propriété il devra recheter la nue propriété a son neveu

voila j'espere avoir été assez complet et que cela repondra à ta question

Jojo · 2005-03-26 09:43:41

La réponse donnée correspond à l'esprit.

La nue-propriété n'est pas le terrain mais bien l'ensemble du bien SOUS déduction de l'usufruit.

Personne n'est (malheureusement dans certains cas) tenu de rester en indivision.

Par principe, un indivisaire peut vendre sans en avertir un partenaire sauf convention contraire.

Il est évident que la vente d'une nue-propriété ou d'un usufruit n'est pas chose facile et que, dans la plupart des cas, on se retourne vers le co-contractant, souvent seul intéressé.

Il faut aussi vérifier s'il n'y a pas de réserve vers l'époux survivant s'il n'y a qu'un seul bien immobilier.

Voyez un juriste ou un notaire avant d'entrer en litige car je vois un problème important; vous parlez d'UN testament; il devrait y en avoir deux.
Complémentairement, il faudrait que le bien n'appartienne qu'à un des deux faute de quoi, vous n'auriez que la MOITIE de la nue-propriété, etc.

COMPTABALOU · 2005-03-26 09:54:59

Cecila,

Pour l'orthographe, je vous mets un ZERO pointé !

C'est triste de s'exprimer en confondant... des participes passés et des infinitifs... le verbe avoir à la troisième personne de l'indicatif avec une préposition...

Cecila · 2005-03-26 10:51:46

Il y a deux testaments et qu'un bien immobilier.

Une des deux personnes est décédé.

Mon problème est si la personne vivante décide de vendre, qu'en sera t-il au niveau des droits de successions, car le neveu risquerais de payer des droits de successions sur quelque chose qu'il n'a pas eu??

Pour l'orthographe, nous sommes sur un forum et donc je tape sans me relire :#

Jojo · 2005-03-26 14:09:51

Commençons par votre deuxième remarque.

Ce n'est pas parce que vous êtes sur un forum que toute licence vous est ou doit vous être accordée avec la langue; à chacun son point de vue mais je suppose que vous n'avez pas pensé au respect des autres en cette occurrence.

Pour le fond de votre question relative à la situation d'un de vos clients, il n'a rien à craindre; si vente il y a, il recevra sa quote-part des mains du notaire.
Il est donc absolument inexact d'écrire qu'il payerait des droits sur quleque chose qu'il n'aurait pas !

Cecila · 2005-03-26 16:54:34

Ok merci, mais pour la petite histoire je suis étudiante et je m'intéresse beaucoup à la comptabilité et la fiscalité

ADIC · 2005-03-26 18:58:45

Pour bien préparer une succession, je conseille toujours de s'adresser à un bon notaire.
Chaque cas est vraiment particulier.

COMPTABALOU · 2005-03-26 21:13:19

Chère Cécila,

Je te souhaite bonne continuation dans tes études mais fais attention à ton orthographe. Un bon comptable DOIT pouvoir rédiger sans faute d'orthographe. Le droit fait partie également du domaine professionnel du comptable et à ce titre, il faudra bien comprendre le jargon juridique et bien l'orthographier. Ton Avenir passe par là ... du moins si tu veux mettre de ton côté, toutes les chances de réussir !

Et comme l'a écrit Jojo : Ecrire correctement, c'est de l'élémentaire politesse pour ceux à qui on s'adresse !

AMICALEMENT

Cecila · 2005-03-28 11:20:19

Merci à COMPTABALOU pour sa compréhension, mais en humanité on apprend plus l'orhographe on ne fait que de la lithérature :mj: , enfin soit.

Par contre j'ai encore une question, le neveu peut il revendre le bien sans l'accord de la personne restante.

Jojo · 2005-03-28 20:10:05

Posée comme cela, la réponse est 'NON'.

Il peut vendre "SON" morceau sans accord mais (Commentaire personnel) c'est c**.

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