Bail

margmath · 2004-03-21 21:32:09

Qui peux m'aider en ce qui concerne le bail emphitéotique (je ne suis vraiment pas sur de l'ecriture même certaine que c'est mal ecrit).:s

Je voudrais tout savoir à ce sujet.#boing#

PJ · 2004-03-21 22:12:54

Les dettes à plus un an en 1722
Les dettes échéant dans l'année en 422
Les investissements en 223

Ex.
Une société spécialisé en matière de location, proprietaire d'un bien immobilier accorde un bail empphytéotique de 65 ans moyennant un payement de 50.000.000 FB à payer à la date de la signature de la convention. Le locataire versera une redevance annuelle de 1.000 FB pendant la durée du contrat.
Chez le locataire
223 Autre droits réels /Biens en emphytéose 50.065.000
à 55 xxx Banque 50.000.000
1722 Dettes emphytéotiques 65.000

6302 Dotations aus amort. ( 3 % .de 50.065.000 FB
déc. de organe direction 1.501.950
à 223.9 Amort. Actées sur Emphytéose 1.501.950

En fin d'année l'annuité échéant est transféré du compte 172 au compte 42

1722 Dettes emphytéotiques + 1 1000
à 422 Dettes emphytéotiques - 1 1000

Pour le paiement

422 Dettes emphytéotiques - 1 1000
à Banques 1000

Source : Le Plan Comptable Belge General et ses Regles de Fonctionnement
Editions Comptabilité et productivité ASBL / 13 Rue de la Mutualité 1180 BXL

-Edité le: Dimanche 21 mars 2004 à 21:16 par PJ-

-Edité le: Dimanche 21 mars 2004 à 21:19 par PJ-

SUPER NANA · 2004-03-22 10:57:25

salut PJ

lors d'une location emphytéotique est possible que ce soit une personne physique qui soit propriétaire de l'immeuble ?(gestion patrimoine privé) et dans ce cas quelle est l'éventuelle taxation de le chef de cette personne ? (immeuble en indivision dont une partie appartien à un administrateur actif dans la société locataire). est-ce plus intéressant qu'une location pure et simple ? Je ne m'y connais pas sur ce sujet ! Merci d'avance. #ko##ko##ko#

margmath · 2004-04-07 16:15:42

Merci pour les info mais je n'ais pas encore tout compris.

Le cas est le suivant une personnes physique achete un terrain en son nom privé et fait contruire sa maison et un atelier. l'atelier est construite par la société et la maison en personne physique qu'elle serait les avantages et les inconvénients ?
#ko#
merci pour les infos.

TYPA · 2005-01-25 17:46:33

Qui pourrait me dire quelles sont les conditions à remplir pour pouvoir établir un bail emphytéotique, quels biens peuvent être concernés (meubles et/ou immeubles).
Où pourrais-je trouver un modèle de base, afin de me rendre compte des spécificités roll
Merci pour aide :toudou:

#1 2004-03-21 21:32:09

Re: Bail

#2 2004-03-21 22:12:54

Re: Bail

#3 2004-03-22 10:57:25

Re: Bail

#4 2004-04-07 16:15:42

Re: Bail

#5 2005-01-25 17:46:33

Re: Bail

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