Escompte conditionnel

lucky · 2004-01-14 22:20:04

Bonjour,

Pouvez-vous me dire quels sont les comptes à mouvementer quand nous avons une vente avec escompte conditionnel.
Ex : vente de 100, TVA de 21%, escompte de 2% si paiement dans les 10 jours, à savoir dès lors une vente à 98.
Que se passe-t-il pour les écritures si le paiement a eu lieu au-delà des 10 jours mais en restant sur la base de 98.

Merci de votre collaboration.

Lucky

marcel · 2004-01-14 22:33:31

Rien !#lol#La législation prévoit expressément que la base imposable est le montant de la vente MOINS l'escompte déductible ...
En fait, si, un fournisseur calcule la TVA sur le montant de la vente alors qu'il y a un escompte déductible, il fait une erreur ...
Mais comme cette TVA est déductible, aucun client ne s'en plaint.
Par contre, lors de l'introduction de la TVA, quand il y avait encore le régime de la taxe d'égalisation ( 33 % applicable sur le montant de la TVA ), les clients soumis à ce régime exigeaient le calcul sur la base imposable ...

Bien à toi

-Edité le: Mercredi 14 janvier 2004 à 21:34 par marcel-

lucky · 2004-01-14 23:09:48

Salut Marcel,

Donc, j'ai une base taxable inférieure au montant de la fourniture et je vais jouer avec un compte de charge financière pour escompte accordé.
J'ai donc une base taxable (diminuée de l'escompte) soumise à 21 %
et une autre (dans mon ex, 2 ) qui sera soumise à une TVA à 0 %

Cette mécanique est-elle la bonne ?

Merci d'avance

Oli · 2004-01-14 23:25:25

La base taxable = base imposable = Pnet - escompte conditionnel/ferme

Pbrut
- remise
__________
= Pnet

Peux-tu me dire quel est ton prix net ?

exemple si Pbrut est de 100 euro. tva 21% et escompte de 2%

alors:

p brut 100,00
-remise 0,00
____________
= Pnet = 100,00

- escompte ferme (si cond on l'ignore)

+ TVA 21% . BT = 21%. 98 = 20.58

Base Taxable = Pnet - escompte cond/ferme = 100,00 - 2,00
_____________
Ptotal = 100 - escompte ferme + 20.58 = 118.58 SI ESCOMPTE FERME
_____________sinon tu déduit pas l'escompte

COMPTABLEMENT

si escompte FERME à faire apparaître (au sinon vente classique)

400 client 100.00(montant facture idem si fournisseur)
65 escompte accordés 20.00

à 700 ventes 98.00
4510 tva à payer 23.58

Voilà j'espère avoir pu t'aider. #boing#

-Edité le: Mercredi 14 janvier 2004 à 22:40 par Oli-

-Edité le: Jeudi 15 janvier 2004 à 09:20 par Oli-

Oli · 2004-01-14 23:59:26

Je dirais ou bien le vendeur s'arrange avec l'acheteur pour se faire rembourser l'escompte pour un paiement en retard. et donc conséquences: note de débit ou facture envoyé par le vendeur sur l'escompte.

COMPTABLEMENT

756 escompte accordé

à 700 ventes montant de l'escompte

ATTENTION, j'ai modifié mon erreur de hier, l'escompte accordé est bien une charge donc au débit du compte de Résultat ! #lol#

Sinon, il peut aller en justice...mais... bon

-Edité le: Mercredi 14 janvier 2004 à 23:04 par Oli-

-Edité le: Jeudi 15 janvier 2004 à 09:28 par Oli-

lucky · 2004-01-15 08:07:21

Merci à Vous,

Bonne journée.

Vince · 2004-01-15 10:17:29

Vente :
DE 40000 Client 120.58
A 70000 Chiffre d'affaire 98.00
700001 Escompte conditionel 2.00
451000 TAV DUE 20.58

Payement dans l'échéance :

DE 55000 COMPTE BANQUE 118.58
65500 ESCOMPTE ACCORDE 2.00
A 400000 CLIENT 120.58

Si payement après l'échéance

DE 55000 COMPTE BANQUE 120.58
A 400000 CLIENT 120.58

Seul l'écriture du financier permet d'acter la charge qui annule l'escompte conditionnel pris en produits.

On met l'escompte sur un compte séparé afin de pouvoir réaliser la concordance TVA

Bonne fin de semaine

Oli · 2004-01-15 10:35:51

Merci à toi Vince, c'est juste mais

COLLE

Que peut faire un fournisseur qui aexigé que le paiement soit effectué dans les 8 jours; et qui est payé après. Sur la facture: escompte ferme. ?

Le client a donc bénéficié d'un escompte ferme alors qu'il paie après. Et par conséquent a pu mettre en danger le fournisseur qui avait peut-être besoin de cet argent.

Comment cela se passe-t-il Vince ? merci à toi big_smile

Vince · 2004-01-15 11:03:05

Attention : escompte ferme = remise définitive = rabais = ristourne etc....
Si le vendeur a accordé un escompte ferme, quelque soit les délais de paye, l'escompte a été acordé.

S'il est conditionnel et que le client paye après le délais mais en prennant quand même son escompte, il y a deux solutions :

A. Le geste commercial
Le vendeur ne veut pas se mettre à dos son client et lui laisse son escompte comme s'il avait payé à l'échéance

B. Le geste anti-commercial :@
Le vendeur envoie un rappel à son client en lui signalant qu'il n'avait plus droit à son escompte et que donc celui-ci doit être paye. Mais ce deuxième cas est rare. Il peut aussi (cas d'école only) donner droit à intérêt de retard et inscription d'une créance douteuse et autres....

J'avoue que les profs adorent ces petites crasses.

Oli · 2004-01-15 11:28:46

Ouè je vais prendre la deuxième solution pour le principe :@ ; on joue pas avec moi ! big_smile

Merci

Mais lorsque tu dis que [color=ff6600]"On met l'escompte sur un compte séparé afin de pouvoir réaliser la concordance TVA"[/color]
Je suppose que tu fais allusion au compte 700.. escompte conditionnel ?
Je tiens à te signaler que l'on n' ouvre pas ce compte à l'Ephec en première année, on ignore en fait l'escompte conditionnel.

Je conseille donc à Lucky de ne pas s'en occuper, et faire le + simple: escompte cond -- on s'en fout = vente normal.

-Edité le: Jeudi 15 janvier 2004 à 17:25 par Oli-