#1 2005-05-29 22:38:18

Anathole

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Re: Voyage, séminaire : comptabilisation

Peut-on me renseigner la façon de comptabiliser les voyages offerts par les compagnies d'assurances à un courtier (société) suivants les différents cas de figures ci-après:

1° voyage payé par une diminution des commissions de la part de la compagnie. (soit diminution imputé au compte 700...) sachant que la compagnie établi une fiche fiscale pour la partie ATN  au nom du bénéficiaire (le gérant) Y-a-t-il une écriture complémentaire dans la comptabilité de la société?

2° voyage payé par le paiement à la compagnie par la  société de courtage. (soit 100%)
Supposons que l'on impute 100% en compte 615 (frais voyage, séminaire) au moins 50% est normalement considéré comme ATN.
     1) si la compagnie établi une fiche fiscale pour l'ATN de 50%, doit passer une autre écriture dans la comptabilité?
     2) si la compagnie n'établi pas de fiche fiscale, doit-on
          a) imputé le c/c de l'administrateur 50% et le compte 714...ATN de ces 50%?
          b) dans le cas où le gérant souhaite reprendre cette Q-P dans sa déclaration IPP quelle écriture doit-on passer?
              - 50% dans compte 618... et débit de 50% du compte 615... avec complément sur fiche fiscale établie par la société à son gérant?
          c) paiement de 50% par le gérant sur compte bancaire de sa société par le mouvement du 714...ATN?

Ma démarche est-elle correcte?

Merci pour vos remarques!

Jojo

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Re: Voyage, séminaire : comptabilisation

A Cartésien

Il était tard ...

La question posée (ultra classique) était : "Une compagnie d'assurances offre un voyage à un courtier, etc."

A ma connaissance (sauf cas très spécifique dont je ne peux pas parler ici), il y a offre et jamais paiement.

A Anatole

Est-ce un cas d'école ?

Sinon, vous oubliez le paiement ....

Anathole

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Re: Voyage, séminaire : comptabilisation

voyage pour un admnistrateur, pas cas d'école.

Mis à part le paiement par l'admnistrateur de sa Q-P. Les écritures proposées sont elles correctes?

Jojo

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Re: Voyage, séminaire : comptabilisation

Dès l'instant où le voyage est offert par la compagnie d'assurances à la personne physique, vous n'avez aucune écriture à passer dans la comptabilité de la société de courtage qui n'est donc pas partie prenante (même si cela résulte de ses relations avec la compagnie d'assurances que son administrateur reçoit un cadeau).

La difficulté remonte au niveau de la compagnie d'assurances qui doit gérer fiscalement ce cadeau.
Dans l'absolu, c'est un cadeau à un tiers sans relation ... donc DNA.
Dans un contexte réaliste, c'est un ATN ... donc fiche fiscale pour l'entièreté de la somme !!!

A ma connaissance, certaine compagnies, après avoir subi les contrôles de l'ISI (Je suis de le vieille école !), négocient une formule ...

Jojo

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Re: Voyage, séminaire : comptabilisation

Si la société de courtage paie réellement en ce compris par la réduction de ses commissions proméritées, vous traitez exactement comme un simple voyage ave le rejet légal si nécessaire.
Par ailleurs, étant posé que ces voyages sont plus des voyages d'agrément que des voyages d'affaires, les contrôleurs des sociétés ET des personnes physiques indaguent en profondeur pour en faire des ATN à 100 %.

A boire et à manger ... mais les abus ont existé ... Voyages-séminaires avec épouse ou secrétaire