#1 2004-04-04 18:53:32

nicomar

Membre

Inscription : 2004-01-21

Messages : 196

Re : Precpte prof sur tantieme

Bonjour,

Ou puis-je trouver un tableau qui me donne le % de precpte prof sur les tantiemes ?

Merci

Steph

Membre

Inscription : 2004-02-18

Messages : 65

Re : Precpte prof sur tantieme

Salut Nicomar,

Tu n'en trouveras pas, ils sont à considérer comme de la rémunération, applique les mêmes barêmes.

Idem pour les cotisations sociales.

A+

---

Indépendant...mais pas solitaire !

Steph

Membre

Inscription : 2004-02-18

Messages : 65

Re : Precpte prof sur tantieme

Voici le lien du site de l'administration des finances :

http://fiscus.fgov.be/interfaoiffr/sleutelformule/SleutelformuleFR012003.pdf

C'est interpellant car ils ne parlent que de bases annuelles, en effet quelque soit la périodicité des versement ( hebdo, quinzaines, mensuel ) tout est rapporté sur une base annuelle et redivisé par 12 pour appliquer le précompte !

Moi qui croyait que l'on ne pouvait qu'appliquer " bêtement" les barêmes édités !

C'est très intéressant et mérite une confirmation du SS dès demain.

En effet, ce n'est pas la même chose que d'appliquer le barême sur base mensuelle de 24 000 € que de 2 000 € multiplié par 12.

A bientôt pour la suite.

Il y a un sujet connexe sur le forum des sociétés.

---

Indépendant...mais pas solitaire !

Steph

Membre

Inscription : 2004-02-18

Messages : 65

Re : Precpte prof sur tantieme

Confirmation de PARTENA;

Les rémunérations non périodiques mensuelles sont à calculer sur base annuelle et divisées par douze et éventuellement ajoutée aux rémunérations normales.

Il en va ainsi des tantièmes.

---

Indépendant...mais pas solitaire !