#1 2005-06-03 22:31:39

shrek-007

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Re: Frais postaux et la TVA? La TVA doit-elle être calculée, oui ou non?

Bonjour à tous,

Cette question est probablement élémentaire pour la plus part, mais je n'ai malheureusement pas trouvé la réponse dans les sujets déjà discutés.

J'aimerai savoir s'il y a obligation de facturer la TVA sur les frais postaux quand j'envoie mes marchandises par les services de la poste non assujettis comme une expédition par Kilopost ou Prior, car pour le moment je facture la TVA a mes clients.

Un exemple concret d'une de mes factures.

Marchandises 150,00 EUR TTC
Frais postaux: 4,95 EUR TTC

Total 154,95 EUR TTC

Le fait que les frais postaux sont assujettis pour le moment me pénalise beaucoup et j'aimerai savoir s'il est possible de ne pas calculer la TVA et surtout s'il y a des conditions à partir de quand il faut la calculer, car je ne facture pas exactement la valeur du timbre, mais un forfait.

Merci a l'avance pour votre réponse.

Jojo

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Re: Frais postaux et la TVA? La TVA doit-elle être calculée, oui ou non?

Remboursement des frais postaux réels : pas de tva
A mettre séparément

Facturation d'un forfait de frais de port : tva

shrek-007

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Re: Frais postaux et la TVA? La TVA doit-elle être calculée, oui ou non?

Alors pour que ceci soit légal, je devrais factures par exemple

3,10 EUR Frais postaux ou Timbres postaux à 0% TVA et
1,85 EUR Frais de manutention à 21% TVA

En stipulant les deux postes sur la facture avec le taux de TVA respectif ?

Cordialement

Jojo

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Re: Frais postaux et la TVA? La TVA doit-elle être calculée, oui ou non?

oui

Jipy

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Re: Frais postaux et la TVA? La TVA doit-elle être calculée, oui ou non?

Attention, je nuance, pour les débours de frais postaux ou autres, il faut pouvoir prouver que c'est le client qui a demandé, commandé, le fait que les fais postaux soient engagés pour son compte.

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Jean Pierre RIQUET - Expert TVA & ASBL