Vente d'un actif immobilisé amorti

nanar314 · 2005-06-15 21:09:42

Bonjour,

Dans le cas d'une vente d'un actif immobilisé partiellement amorti,
la plus/moins value est le prix de vente (HTVA ou TVAc ?) moins la valeur comptable (qui est la valeur d'acquisition moins les amortissements actés)

La plus/moins value se calcule sur le prix de vente avec ou sans TVA ?

Personnellement, je serais enclin à considérer que la plus value se calcule sur le prix de vente HTVA, mais dans mon cours, ce prix de vente a été mis directement dans le compte 400, c-à-d un compte qui tient compte de la TVA ... et le compte 451 n'existe même pas ... Drôle de vente (lorsqu'on sait qu'il ne s'agit pas d'une livraision intra-communautaire)

( Je sais ... j'aurai dû soulever la question au cours, mais mieux vaut tard que jamais ... )

D'avance merci pour votre aide.

F_Bonfond · 2005-06-15 21:25:56

Il est tout à fait évident, que la + ou - value se calcule sur le prix de vente hors TVA puisque celle-ci est versée au Trésor et ne constitue pas un produit pour l'entreprise.

nanar314 · 2005-06-16 08:03:51

Merci pour la confirmation et ... la justification :bj:

N.B.: Je ne doute pas que les erreurs dans tout syllabus soient volontaires et visent à faire réagir les élèves et à développer leur esprit critique ...

Jojo · 2005-06-16 08:26:08

Le fait que ce soit un compte 400 n'a rien à voir puisque c'est un compte "Clients" !

Ce qu'il faut savoir, c'est si la 'société' est ou non assujettie à la tva.

La norme, comme signalé, c'est HTVA .

visu · 2005-06-16 15:28:01

Jojo a écrit:
Le fait que ce soit un compte 400 n'a rien à voir puisque c'est un compte "Clients" !
Ce qu'il faut savoir, c'est si la 'société' est ou non assujettie à la tva.
La norme, comme signalé, c'est HTVA .

On s'en fout de savoir si la société est assujettie à la TVA... Ca n'a aucune incidence sur le montant de la +value.

Comme très bien dit, on calcule toujours TOUT HTVA !!!

nanar314 · 2005-06-17 02:50:17

Bonsoir,

L'intervention de Jojo titille mes neurones ...

En général, la vente est faite par des personnes (physiques ou morales) assujetties à la TVA avec droit à la déduction, l'amortissement se fait alors sur base du prix d'achat HTVA et la plus/moins value est le prix de vente HTVA moins la valeur comptable (qui est le prix d'achat moins les amortissements actés).

Toutefois, si cette personne ne fait pas de déclaration à la TVA (comme la plupart des ASBL), elle n'a donc pu déduire la TVA du bien acheté et l'amortissement se fait sur base du prix de vente TVAc. La plus/moins value est, dans ce cas, le prix de vente moins la valeur comptable. (selon moi)

Il n'y a pas de TVA lors de cette vente, car cette taxe a déjà été intégralement et définitivement payée.

Plus complexe ... (pour mes neurones en formation)

Si la personne a pu déduire (totalement) la TVA, et que le bien partiellement amorti fait l'objet d'une livraison intra-communautaire, la plus/moins value ne devrait-elle pas être aussi le prix de vente (sans TVA) moins la valeur comptable ? Même si ces amortissements ont été faits sur base du prix d'achat HTVA ...

J'espère que sous le pseudo Jojo ne se cache pas l'auteur du syllabus ... 8|

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Jojo · 2005-06-17 07:28:15

C'est donc parfait !

Pour simplifier :

la vente est le prix obtenu SANS TVA si celle-ci doit être comptée au client.

Le bien acheté est le prix comptabilisé en classe 2 avec ou sans la tva suivant qu'elle était récupérée ou pas ou que, ce que j'ai déjà vu, que la tva a été comptabilisée dans un autre compte MOINS les amortisssements

La différence entre les deux donne la plus-value (moins-value).

Je ne suis pas l'auteur du syllabus ni le fils du co-auteur (Voir autre livre dans autre sujet).