#1 2004-04-07 15:40:20

GI Joe

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Re: centre de frais

Bonjour ! Qui peut me donner son avis ???  Voici le problème : un administrateur quitte une société (S) en emmenant avec lui "sa" voiture, prise en leasing par la société (S), au nom de (S).
Suite à ceci, la société de leasing facture la valeur prévue à (S). (S) refacture aussitôt et pour le même montant, le véhicule à l'admin. sortant.
Point de vue TVA, à l'achat, (S) a pu déduire 50%, mais reverse 100% sur la vente. :#
Il me semble(et même plus ) que l'administration a déjà considéré que ce type d'opération pouvait entrer dans la catégorie des "centres de frais" et que donc, pour une opération "boite aux lettres" telle que celle-ci, la déduction totale de la tva sur l'achat est possible.
Quelqu'un a-t-il déjà vécu ce cas ?? ou similaire ? Allez, suis impatient ....   Merci d'avance !

GI Joe

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Re: centre de frais

Suis-je un extra-terrestre ???????    #lol#

SUPER NANA

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Re: centre de frais

[color=009900]Peut-être es-tu  extra terreste ![/color]

J'ai lu ton message mais je ne sais pas y répondre (je n'ai jamais eu le cas)

Sur les véhicules mixtes la TVA est déductible à 50% .
Lorsqu'une société vent son véhicule qu'il a acheté normalement (sans leasing), il doit reverser 100% de la T.V.A.. Peut-être y a-t-il une exception mais je ne sais pas.

[color=990099]Je dis encore une fois ce n'est qu'un avis.[/color]
Si j'ai le temps, je chercherai.#ko#

-Edité le: Samedi 10 avril 2004 à 07:48 par SUPER NANA-

GI Joe

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Re: centre de frais

Merci super nana !
C'est pas évident.. mais c'en est presque poétique, non ?