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#1 2005-06-30 11:20:45

mguet
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Re: TVA sur le chocolat en Belgique

Quelqu'un peut-il m'indiquer le ou les taux de TVA sur le chocolat en Belgique???

Merci bien


Bien à vous.

MGuet

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#2 2005-06-30 11:30:46

visu
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Re: TVA sur le chocolat en Belgique

Vous n'en dites pas assez...

Dans quel contexte ?

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#3 2005-06-30 11:39:59

mguet
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Re: TVA sur le chocolat en Belgique

...Pour le consommateur final qui a envie de manger du chocolat...Est-ce suffisant comme contexte ?


Bien à vous.

MGuet

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#4 2005-06-30 11:41:42

visu
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Re: TVA sur le chocolat en Belgique

c'est de la bouffe donc 6%...

Jipy, vous confirmez ?

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#5 2005-06-30 12:38:30

visu
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Re: TVA sur le chocolat en Belgique

Vous coryez qu'on peut bénéficier de la tva à 6% chez tonton tapis ?

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#6 2005-06-30 13:13:40

visu
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Re: TVA sur le chocolat en Belgique

noooon, quand on ahcète de la moquette à fumer !!!

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#7 2005-06-30 14:07:35

mguet
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Re: TVA sur le chocolat en Belgique

Donc, j'ai bien noté: si j'achète du chocolat en Belgique, à teneur non garantie en cacao et que je dis que c'est pour le fumer, EXONERATION.

Merci à tous!


Bien à vous.

MGuet

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#8 2005-07-05 00:01:22

Jipy
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Re: TVA sur le chocolat en Belgique

Le cacao en fèves, en masse ou en pain (pâtes de cacao) ou en poudre; le beurre de cacao; le chocolat et les autres préparations alimentaires contenant du cacao sont effectivement repris au tableau A, X, 5° de l'annexe à l'AR n°20 et le taux réduit TVA est de 6%.


Jean Pierre RIQUET - Expert TVA & ASBL

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