BELCOFIN 3.0.0.0.

#1 2005-09-05 18:46:52

Dom
Membre
Inscription : 2004-02-02
Messages : 236

Re : Sponsoriser une voiture de course

Bonjour,

Une personne qui fait des courses de voitures (course de côte), si celui-ci perçoit de l'argent d'un commerçant et qu'il affiche le nom de ce commerçant sur son véhicule.

Est-ce taxable dans le chef de celui qui fait les courses de côtes en sachant qu'il n'est pas indépendant, et qu'il fait cela pour son plaisir personnel, et aussi que le montant perçu par le commerçant lui permet de s'inscrire à une course ou à améliorer son véhicule.

Il ne s'agit pas non plus d'une asbl ?

Merci

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#2 2005-09-05 20:14:54

Jojo
Membre
Lieu : Brabant wallon
Inscription : 2004-01-16
Messages : 11 108

Re : Sponsoriser une voiture de course

Ce problème a déjà été évoqué.

Le PROBLEME est évident dans le contexte donné !!!!!

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