societe immobiliere - terrains

quest · 2005-11-22 10:25:12

Dans le cas d'une vente de terrains pour une société immobilière, pouvez-vous me donner le cheminement des écritures.

Exemple: 5 terrains achetés 40.000€ au total en 1994 et revendus en 2005 pour la somme de 207.500€.

ps : l'acte notarial est le seul document.

Merci de vos explications et du détail.

hittiche · 2005-11-22 11:58:13

sur base de l'acte notarié

trésorerie (ou notaire à recevoir) 207.500

à 20 terrains 40.000
76 plus-value 167.500

avec la possibilité de taxation étalée de la plus-value en cas de remploi (3 ou 5 ans) dans des investissements amortissables du fait que les terrains étaient investis depuis plus de 5 ans.

par contre si vos terrains étaient considérés comme du stock, ce qui peut arriver en société immobilière vous aurez.

trésorerie (ou notaire à recevoir) 207.500
à 7... vente de terrains 207.500

609 variation stock terrain 40.000
à 3 terrains en stock 40.000

dans ce dernier cas s'agissant de marchandises et pas d'investissement, taxation immédiate.

woodben · 2005-11-24 11:48:52

Corrigez moi si je me tropme, mais pour une société immobilière, je pense que les immeubles bâtis et non-bâtis font partie du stock, ce vu l'objet social de ce type de société.

A moins qu'il n'y aurait quelque chose qui m'échappe...

Cordialement Woodben.

Jojo · 2005-11-24 12:13:40

Il y a deux réponses.

En principe, les immeubles et terrains A VENDRE sont du stock.

Par contre, l'immeuble possédé pour en faire SES propres bureaux est un investissement.

Il pourrait exister un cas limite avec un terrain ...

Les immeubles A LOUER en longue durée seraient des investissements.

hittiche · 2005-11-24 23:39:24

on pourrait très bien considérer le terrain comme ayant été acquis par la société immobilière pour construire un immeuble dont les appartements (par exemple) serait destiné à la location (ou même à la vente en conservant la propriété du terrain).

il y a des tas de possibilités...

Compting · 2005-11-30 10:15:22

Autre question: les frais accessoires sur l'acquisition de ces terrains n'apparaissent nulle part?

Or la plus value est à calculer si je ne me trompe sur la valeur d'acquisition (coût d'achat+frais accessoires) non?

hittiche · 2005-11-30 11:07:18

suite à diverses jurisprudences, il est admis maintenant que les frais accessoires puissent faire l'objet de réductions de valeur.
il faut donc chercher de ce côté.

Jojo · 2005-11-30 12:16:17

En tout état de cause, les plus-values tiennent compte de la valeur initiale des terrains et des frais (de toute sorte y afférents) sous déduction des imputations en frais directs, des amortissements et/ou des réductions de valeur antérieures.