tva intracom + vérif

BRCNET · 2005-11-30 14:09:35

http://europa.eu.int/comm/taxation_customs/vies/fr/vieshome.htm

Sur ce site, mon n° de tva personne physique n'est pas valide.

comment cela se fait-il

il est pourtant activé

Merci

Jojo · 2005-11-30 14:15:05

je viens de contrôler aussi ...

Trois numéros sont déclarés inexacts !

On voit qu'il y a une mention de "Non responsabilité" ...

Facile !

BRCNET · 2005-11-30 14:17:26

On voit qu'il y a une mention de "Non responsabilité" ...

Facile !

C'est à dire ???

Peut-etre que le numéro n'est pas valide car aucunes AIC n'a été faite depuis l'identification ??

Elyas · 2005-11-30 14:29:08

Bonjour,

Je viens d'essayer avec mes deux N° de TVA (IPP et société) et pas de problème, ils sont valides.

E.B.B.

F_Bonfond · 2005-11-30 14:31:15

Je viens de vérifier avec plusieurs numéro de sociétés et personnes physiques aucun problème.

Même avec le mien pourtant je n'effectue pas d'AIC.

BRCNET · 2005-11-30 14:42:18

j'y vois p-e une solution, mon numéro de TVA es connu et activé mais seuelemnt au 1er janvier 2006 car je commence mon activité à cette date

voila

F_Bonfond · 2005-11-30 15:00:38

Normal donc qu'il ne soit pas encore dans cette base de données qui ne reprend que les n° de TVA actifs.

BRCNET · 2005-11-30 15:01:36

in fact, smile

sorry et merci encore

#1 2005-11-30 14:09:35