#1 2005-12-20 12:49:37

JLB

Membre

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Messages: 5

Re: TVA sur carte de fidélité

Bonjour,

Un commercant accorde des points de fidélité échangeables contre de la marchandise.
Lorsque les points sont échangés, il déclare la vente.
Peut il récuperer la TVA sur le montant équivalent aux points échangés ?

Merci pour vos lumières ...

Fiscus

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Messages: 764

Re: TVA sur carte de fidélité

Bonjour,

euh, je suis un peu interrogatif sur le système.

C'est des produits similaires ? Genre le 11e gratuit ?

Disons qu'une remise pourra etre déduite de la base imposable. Mais on ne récupère pas de TVA sur un montant équivalent aux points.

La TVA se récupère sur une facture d'achat et se paye sur une vente.

Mais une réduction de x EUR après y achats est envisageable il me semble comme réduction de la base imposable de la vente.

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Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.

J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.

Lethum

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Localisation: Hennuyères, Ittre, Nivelles, Koekelberg, Bruxelles...

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Messages: 1 404

Re: TVA sur carte de fidélité

Voyez peut-être la circulaire relative aux bons de réductions ?

Lethum.

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L'important est de ne jamais désespérer !   :-D

chacha327

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Messages: 4

Re: TVA sur carte de fidélité

Bonjour,

J'ai regardé le lien sur les bons de réduction mais n'étant pas comptable, j'ai un petit peu de mal à comprendre et à être certaine que je ne fais pas de bêtises.

Le plus simple est de donner un exemple:

Un client a rempli sa carte de fidélité et a droit à une remise de 9.40€
Il achète de la marchandise à 21% et à 6% (posons un livre à 6€ et un DVD à 15€).
Il a donc un total de 21€ et décide d'utiliser sa remise de 9.40€

Il lui reste à payer 11.60€

Voilà maintenant ma question est:
lors de l'encodage de la vente, faut-il
1) encoder 21€ de vente et un réduction (dans ce cas quel est le numéro de compte ?)
ou
2) encoder 11.60 de vente (garder le ticket justificatif) mais dans ce cas comment répartir la réduction pour la TVA puisqu'il a acheté à 21% ET à 6% ?

Enfin comme vous pouvez le voir, je patauges un peu  :#
J'espère avoir été assez clair et j'espère que vous pourrez m'aider.

Merci d'avance