TFE PROVISION

lili08 · 2005-12-28 14:59:10

Bonjour,
je réalise mon tfe sur les provisions comptables et il me manque encore quelques infos notamment concernant les rapports des provisions avec la tva et la comptabilité analytique.
J'ai pu remarquer qu' en repondant à une autre personne vous mentionner l'existence d'un fasciculet concernant les provisions aux éditions kluwer, j'ai été sur le site mais il n'y a rien à ce sujet? Pourriez vous m'aider si vous avez d'autres sources?

Merci d'avance.

visu · 2005-12-29 11:38:07

En ce qui concerne la TVA, elle est exigible dès le fait générateur. Par exemple, si vous passez une provision d'achats pour marchandise vendue mais non encore facturée, en théorie la TVA est due, bien qu'il existe des tolérances dans le domaine. Des TVA-gourous du forum vous en diront bien plus.

En ce qui concerne la compta analytique, je serai audacieux et, m'exposant à l'ire amicale d'autres intervenants, j'oserai prétendre que c'est presque la première raison pour laquelle on passe des provisions, à tout le moins en cours d'année. En effet, la compta générale est un bien piètre outil de gestion et dès que l'on a une activité un tant soit peu élaborée, il convient de penser à un véritable outil de gestion que la compta analytique peut apporter. C'est celle-ci, sur base de tous les coûts, qu'ils soient facturés ou non, qui sera la véritable tableau de bord de l'entreprise.

domifo · 2005-12-29 13:34:01

Deux commentaires à propos des deux sujets abordés par visu en réponse à la question de lili08 autour des provisions =

1/ à propos de la TVA (dont je ne suis pas du tout un grand spécialiste donc encore moins un gourou)

la TVA n'est-elle pas dûe au fournisseur et donc déductible par l'acheteur qu'au moment de la facturation par le fournisseur (qui doit, en principe, l'émettre lors de la livraison du produit) ?
en l'absence de facturation par le fournisseur, l'acheteur ne devrait-il dès lors enregistrer la provision pour un montant "hors tva" (qu'il ait ou non déjà revendu le bien en question) -
je ne suis pas sûr que la TVA soit due dès lors qu'une provision sur achat est passée en compta - aux "tva gouroux" de nous départager sur ce point

2/ à propos de la comptabilité analytique, je suis tout-à-fait d'accord avec visu sur son importance comme outil de gestion - attention néanmoins aux dérives que peut provoquer une comptabilité analytique qui serait trop liée aux "budgets" - tentations de passer des provisions pour "atteindre" ou se rapprocher des montants bugétés - il faut toujours veiller à ce que les provisions soient le reflet de la réalité (marchandises réellement reçues ou services réellement rendus donc pas simplement budgètés ou commandés) - les auditeurs sont très attentifs à ces principes

visu · 2005-12-29 13:57:39

domifo a écrit:
Deux commentaires à propos des deux sujets abordés par visu en réponse à la question de lili08 autour des provisions =
1/ à propos de la TVA (dont je ne suis pas du tout un grand spécialiste donc encore moins un gourou)
la TVA n'est-elle pas dûe au fournisseur et donc déductible par l'acheteur qu'au moment de la facturation par le fournisseur (qui doit, en principe, l'émettre lors de la livraison du produit) ?
en l'absence de facturation par le fournisseur, l'acheteur ne devrait-il dès lors enregistrer la provision pour un montant "hors tva" (qu'il ait ou non déjà revendu le bien en question) -
je ne suis pas sûr que la TVA soit due dès lors qu'une provision sur achat est passée en compta - aux "tva gouroux" de nous départager sur ce point

J'ai du mal m'exprimer car je suis tout à fait d'accord avec vous. On ne passe pas de TVA sur les provisions en règle générale. Je visais un cas (vécu) où le système de facturation a été indisponible durant les 3 dernières semaines de l'année, bien que ce soit le moins le plus dense. J'ai pris sur moi de provisionner les ventes non facturées et la TVA sur celles-ci afin de ne pas avoir d'ennuis avec ma déclaration.

2/ à propos de la comptabilité analytique, je suis tout-à-fait d'accord avec visu sur son importance comme outil de gestion - attention néanmoins aux dérives que peut provoquer une comptabilité analytique qui serait trop liée aux "budgets" - tentations de passer des provisions pour "atteindre" ou se rapprocher des montants bugétés - il faut toujours veiller à ce que les provisions soient le reflet de la réalité (marchandises réellement reçues ou services réellement rendus donc pas simplement budgètés ou commandés) - les auditeurs sont très attentifs à ces principes

Cela va de soi. Passer une provision pour atteindre les budgets n'est plus du contrôle de gestion mais du "plug", ce que je déteste plus que tout dans ce métier !

gvbienst · 2005-12-29 14:21:50

Veuillez m'excuser mais je n'ai rien compris. #lol#

Sur quoi est basé cette provision ? la base TVA ? le montant de TVA? le total de la facture ?

Quand on a affaire à une facture à recevoir, ne faut il pas mieux utiliser un compte de régul. plutôt que de constituer une provision ? (en fin d'année bien sur)

Je n'arrive pas à trouver un exemple qui illustre vos explications. A vrai dire je n'ai jamais entendu parler de provision relative à la TVA.

La TVA n'est pas une charge, elle n'apparait pas dans le compte de résultat. Il n'y a pas lieu de la provisionner et je ne vois même pas l'impact que la TVA pourrait avoir sur les provisions en général....

Pourriez expliquer à nous ? svp 8) 8) 8)

visu · 2005-12-29 14:34:29

Quand on a affaire à une facture à recevoir, ne faut il pas mieux utiliser un compte de régul. plutôt que de constituer une provision ? (en fin d'année bien sur)

Le terme "provision" est un terme générique, qui consiste à passer en comptabilité (que ce soit au bilan ou en résultats) des montants sans facture.

On ne passe pas une facture à recevoir en comptes de régularisation. Les 49 s'utilisent dans des cas bien précis, où des charges ou produits concernant l'exercice suivants ont déjà été actés, ou des charges ou produits concernant cet exercice ne seront facturés que l'exercice suivant : il convient de prendre le prorata de ceux-ci cette année ou reproter le prorata de l'exercice suivant.

Les FAR (ainsi que les NC à établir) se passent en 44, et les FAE et NC à recevoir en 404.

On peut constituer une provision à long terme au passif long terme. On peut passer l'état d'avancement d'un actif lT en construction en 27.

Je n'arrive pas à trouver un exemple qui illustre vos explications. A vrai dire je n'ai jamais entendu parler de provision relative à la TVA.
La TVA n'est pas une charge, elle n'apparait pas dans le compte de résultat. Il n'y a pas lieu de la provisionner et je ne vois même pas l'impact que la TVA pourrait avoir sur les provisions en général....

J'ai donné un exemple dans mon post précédent. Merci, je sais que la TVA n'est pas une charge (quoique, dans certains cas de ND, elle l'est...).

Imaginez que vous livrez et ne facturez pas pour une raison quelconque pendant un mois. Que les TVA-gourous me corrigent, mais si vous rentrez une déclaration sans ventes, vous n'échapperez pas d'au moins un questionnaire. Et en compta ou non, la TVA est bien due (fait générateur) !

domifo · 2005-12-29 14:37:45

c'était pour répondre à la question initiale sur les rapports entre les provisions et la TVA

dans vos commentaires,vous confirmer notre accord entre visu et moi sur le fait que les provisions se font "hors tva"

que ce soient celles que l'on passe en compte 16 ou en 444 factures à recevoir

domifo · 2005-12-29 14:40:45

pour la clarté, sachez que mon post précédent a été rédigé sans avoir lu celui de visu et était une réction à celui de gvbienst

SAMARITAIN · 2005-12-29 17:44:27

Réponse au post 7 :

Généralement, ces éléments ( Provisions, Factures à Recevoir, etc...) sont enregistrés Hors TVA en comptabilité générale.

Néanmoins, de très grosses " boîtes " comptabilisent notamment les factures à recevoir en tenant compte de la TVA.

BAV

#1 2005-12-28 14:59:10

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#2 2005-12-29 11:38:07

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#3 2005-12-29 13:34:01

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#9 2005-12-29 17:44:27

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