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#1 2006-01-22 13:31:46
- Fiscus
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Re : Prelèvement ou revision
J'aimerais bien votre point de vue sur la question (ce n'est pas un dossier) :
Les révisions s'appliquent pour les biens d'investissement.
Mais les prélèvement (exemple une voiture que l'on affecte plus professionnellement) peuvent être fait sur des biens d'investissement selon certains post.
Quand il y a t il révision et que prélèvement pour les biens d'investissements ?
Merci.
Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.
J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.
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#2 2006-01-22 13:57:33
- f
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Re : Prelèvement ou revision
si j'ai bien tout compris : :-D
"prélèvement" : prélèvement (des immobilisés professionnels ou mixtes) d'un bien immeuble pour l'utiliser à présent en privé.
"révision" : lors de la cessation d'activité par exemple, des biens sont conservés par l'assujetti (enfin le futur-ex), ne sont donc pas revendus AVANT cessation. à partir de xx/xx/0x, l'assujetti n'utilisera plus (le bien initialement déduit à titre professionnel totalement ou partiellement) professionnellement ==> on "révise" la TVA en 5èmes ou 15èmes selon que le bien est meuble ou im--.
ou encore :
TOUS les cas sont des RÉVISIONS quand il ne s'agit pas d'un prélèvement (sous-entendu vers le privé). Et au niveau de la valeur de calcul de la base qui sert à calculer la TVA à rembourser, cela peut faire de sérieuses différences ...!
PS : j'ai hâte de lire les posts suivants ... :-D
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#3 2006-01-22 14:59:13
- f
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Re : Prelèvement ou revision
@ kissa: qu'il est bon de lire une réponse structurée. Merci :-D
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#4 2006-01-22 19:16:25
- Fiscus
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Re : Prelèvement ou revision
Oui mais à vous entendre, la révision pour les biens meubles existe.
Quand l'utiliser alors ?
Note : révision sur 5 ans.
Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.
J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.
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#5 2006-01-22 19:18:30
- f
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Re : Prelèvement ou revision
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#6 2006-01-23 09:55:27
- Fiscus
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Re : Prelèvement ou revision
Note :
quelles sont vos sources pour approfondir les sujets fiscaux (TVA ou autres) ?
Bien sûr, il y a l'expérience mais avez vous des lectures (genre Fiscologue ou autre) ?
La fiscalité est un sujet complexe et percevoir l'ensemble de celle-ci est loin d'être aisé. Comment évaluer les compétences d'un expert TVA ?
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