Prelèvement ou revision

Fiscus · 2006-01-22 13:31:46

J'aimerais bien votre point de vue sur la question (ce n'est pas un dossier) :

Les révisions s'appliquent pour les biens d'investissement.

Mais les prélèvement (exemple une voiture que l'on affecte plus professionnellement) peuvent être fait sur des biens d'investissement selon certains post.

Quand il y a t il révision et que prélèvement pour les biens d'investissements ?

Merci.

f · 2006-01-22 13:57:33

si j'ai bien tout compris : :-D

"prélèvement" : prélèvement (des immobilisés professionnels ou mixtes) d'un bien immeuble pour l'utiliser à présent en privé.

"révision" : lors de la cessation d'activité par exemple, des biens sont conservés par l'assujetti (enfin le futur-ex), ne sont donc pas revendus AVANT cessation. à partir de xx/xx/0x, l'assujetti n'utilisera plus (le bien initialement déduit à titre professionnel totalement ou partiellement) professionnellement ==> on "révise" la TVA en 5èmes ou 15èmes selon que le bien est meuble ou im--.

ou encore :
TOUS les cas sont des RÉVISIONS quand il ne s'agit pas d'un prélèvement (sous-entendu vers le privé). Et au niveau de la valeur de calcul de la base qui sert à calculer la TVA à rembourser, cela peut faire de sérieuses différences ...!

PS : j'ai hâte de lire les posts suivants ... :-D

f · 2006-01-22 14:59:13

@ kissa: qu'il est bon de lire une réponse structurée. Merci :-D

Fiscus · 2006-01-22 19:16:25

Oui mais à vous entendre, la révision pour les biens meubles existe.

Quand l'utiliser alors ?

Note : révision sur 5 ans.

f · 2006-01-22 19:18:30

ben ... comme kissa l'écrivit :

La révision est prévue lors :
- d'une variation du prorata de déduction (assujetti mixte ou partiel)
- prélèvement d'un bien immeuble lors de la cessation d'activité.
- changement de régime : l'assujetti avec droit à déduction devient exempté, franchisé, ...