#1 2006-01-27 16:41:22

BRCNET

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Re: ATN auto dirigeant * éclairez moi svp

Voilà,

Je perçois les atn auto dirigeant comme cela:

5000 ou 7500 km * coéfficient (cfr: CV auto) = ATN TVAC

Première hypothèse:

La tva (cfr: calcul que je ne connais pas par coeur) est à reverser à l'état TVA.

En société, si on calcule l'atn auto dirigeant à la clôture de l'exercice, ça donne:

64... TVA non déductible
à
45... TVA à payer

en gros, au résultat fiscal TVA de cette opération je paie 25 % : rejet sur le compte 64... TVA non déductible - TVA à payer,

Au niveau IPP, je suis taxé sur l'ATN TVAC, suivant mes revenus en gros maxi 50 %

donc je paie 25 % sur TVA ATN + 50 % de mon ATN TVAC max.

Deuxième hypothèse,

Dans le cas où, la société facture cet ATN à son dirigeant:

Soit paiement du dirigeant par banque, soit imputer son compte courant gérant.

Je prend le cas du compte gérant créditeur (donc à l'avantage du gérant),

416 compte courant
64... TVA n-d
à
451 Tva à payer
74... ATN

en gros, au résultat fiscal TVA de cette opération : idem que hypothèse 1)

Mais au niveau isoc, 74... - 64... = x,xx € hors DNA

j'ai cru entrendre que dans cette hypothèse le compte 74... peut être scindé en 2 style: 70 % frais,assurance/auto et 30% l'essence/auto,

Ce qui implique que je pourrais diminuer mes DNA par 70% de mon ATN en 74...

et donc diminuer ma base imposable à l'isoc où je suis taxé à +- 25 ù ou +-33 %

Est-ce bien cela en raisonnement.

si je part du principe ou mon raisonnement est bon, l'avantage fiscal est meilleur dans l'hypothsèse 2

?????

MErci de votre attention

BRCNET

Fiscus

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Re: ATN auto dirigeant * éclairez moi svp

Dans l'hypothèse 2 :

Si vous facturez, vous devez retrouver le montant TVAC en débit du C/C, non ?

416 C/C
à
451 Tva à payer
74... ATN

---

Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.

J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.

SD

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Re: ATN auto dirigeant * éclairez moi svp

D'accord avec Fiscus .

Brcnet parle de compte gérant créditeur (donc à l'avantage du gérant), non, c'est C/C débiteur (pas à l'avantage du gérant) et les DNA voitures devront être réduite à concurrence de 70% du montant placé en 74.

A mon avis lors de la facturation de l'ATN par la société on ne mouvemente pas le 64 TVAND, il n'y a pas de fraction de TVA à rejetée, car il ne s'agit pas d'une dépense liée à la voiture mais un avantage accordé pour l'usage privé.

---

Qui connait les véritables origines de la comptabilité..le papyrus Boulaq 18.."Pertes & Profits"..,..Le dictionnaire hiéroglyphique ...

BRCNET

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Re: ATN auto dirigeant * éclairez moi svp

Merci pour les précisions.

Ca me semblait bizarre de ne pas avoir de 64 TVAND dans cette opération mais maintenant c'est clair.

Concernant le c/c créditeur, je prenais l'exemple ou le gérant ne devait pas payer son ATN et qu'on imputait celui-ci dans son c/c courant gérant qui était à la base à son avantage.