L'incentive et la comptabilité.

Nicerdimon · 2006-02-28 18:31:58

Bonjour.
Dans le cadre de mon TFE, j'aborde (entre autres) l'enregistrement comptable d'une facture d'incentive chez un client. Pourriez-vous, s'il vous plait, m'informer sur la meilleure façon de procéder?

Ex: X fait appel à Y.
Y = société d'incentive, teambuilding, events...

Il est question de l'organisation d'un événement pour le personnel de l'entreprise. X reçoit la facture et l'enregistre donc.

Quels sont les comptes que X devraient utiliser? Je pense que l'on se trouve là dans la rémunération de personnel, 62 donc. Mais j'hésite, car en même temps n'est-ce pas là un service?

La société X doit-elle s'attendre à faire autre chose? Quelles sont les possibilités fiscales qui peuvent découler de ces frais?

D'avance merci pour vos réponses.

Nicerdimon.

domifo · 2006-02-28 19:06:51

Nicerdimon a écrit:
Quels sont les comptes que X devraient utiliser? Je pense que l'on se trouve là dans la rémunération de personnel, 62 donc. Mais j'hésite, .

vous avez raison d'hésiter = le 62 c'est pour les frais de personnel interne liés aux payroll et autres avantages sociaux (assurances etc)

pour éviter tout risque de reclassification par les services de taxation en ATN de l'incentive en question, j'aurai tendance à classifier ces frais en 61

Nicerdimon · 2006-02-28 19:12:39

J'hésite car justement j'ai reçu plusieurs réponses contraires. Les avis sont donc partagés.

gvbienst · 2006-03-01 10:08:55

Les deux sont effectivement possible :

si il y a versement en numéraire : 62

si il s'agit d'un encadrement teambuilding : 61

Nicerdimon · 2006-03-01 13:48:13

Avant tout merci pour les réponses déjà postées smile .

J'aimerais aussi savoir si cela change quelque chose quand, lors d'un encadrement teambuilding, on prévoit une extension d'assurance. Faut-il donc ventiler en 61 et 62 ? Ou alors tout ira en 62?

domifo · 2006-03-01 21:22:11

gvbienst a écrit:
Les deux sont effectivement possible :
si il y a versement en numéraire : 62
si il s'agit d'un encadrement teambuilding : 61

sorry mais je ne comprends pas bien la nuance - qu'entendez-vous par "encadrement teambuilding" et "versement en numéraire"

d'après ma comptréhension, Nicerdimon parlait "de l'enregistrement comptable d'une facture d'incentive" - le mode de "versement" ne devrait pas influer sur l'imputation comptable

pourriez-vous être plus explicite ? merci

gvbienst · 2006-03-02 12:22:00

Autant pour moi, je n'ai pas respecté l'hypothèse de Nicerdemon.

Ce que je voulais dire, c'est que si dans le cas d'une incentive, l'employeur verse une prime (un % de bénéfice par exemple) à ses employés, on utilise le 62.

Mais si, tout en restant dans le cadre d'une incentive, l'employeur fait appel à un service "teambuilding", je mettrai la facture en 61.

domifo · 2006-03-02 18:52:18

gvbienst a écrit:
Autant pour moi, je n'ai pas respecté l'hypothèse de Nicerdemon.
Ce que je voulais dire, c'est que si dans le cas d'une incentive, l'employeur verse une prime (un % de bénéfice par exemple) à ses employés, on utilise le 62.
Mais si, tout en restant dans le cadre d'une incentive, l'employeur fait appel à un service "teambuilding", je mettrai la facture en 61.

nous sommes donc d'accord - bonne soirée

gvbienst · 2006-03-03 13:20:10

J'aimerais aussi savoir si cela change quelque chose quand, lors d'un encadrement teambuilding, on prévoit une extension d'assurance. Faut-il donc ventiler en 61 et 62 ? Ou alors tout ira en 62?

Dans le contexte que vous décrivez, utilisez le 61 pour tout.
(facture et assurance)