Théâtre: entrées + bar

Olix · 2006-03-05 19:21:05

Bonjour,

Je viens de (re)prendre la trésorerie d'une Asbl (Théâtre), et ce, de façon bénévole.

1. Les modifications des statuts "nouvelle" version (2002) sont toujours en cours auprès d'une association spécialisée dans la mise à jour des statuts MAIS l'asso en question est un peu "submergée" par les demandes.

2. Depuis la mi-octobre, le Théâtre a emménagé dans un nouveau théâtre (coût de la location annuelle: EUR 3.000).

3. Dans ces nouvelles installations, le Théâtre a des revenus de 2 types:
a. la vente des places des spectateurs pour les différentes soirées de représentation,
b. ET AUSSI (et ça c'est nouveau!) des revenus sur le bar géré entièrement par les membres du Théâtre.

Etant donné que nous avons des revenus avec ce bar, j'imagine donc que nous devrons rentrer une déclaration de TVA (trimestrielle).

Questions:

1. Pour le débit de boissons, nous devrons avoir un numéro de TVA. Est-ce le même que le "no d'entreprise"?

2. Devr(i)ons-nous attendre la promulgation des nouveaux statuts au MB pour établir et rentrer une déclaration TVA 1Q2006?

3. Le premier spectacle (avec rentrées du bar) à eu lieu du 15/12/2005 jusqu'au 15/01/2006.
Imaginons que les statuts soient promulgés au MB à la mi-mars, devr(i)ons-nous tenir en compte les factures d'entrée du bar pour la période du 15/12/05 au 31/12/2006 pour établir la déclaration de TVA?

4. Pour la gestion de l'ASBL (entrées et gestion du BAR donc déclaration de TVA) me conseillez-vous l'utilisation d'Excel ou un "vrai" programme Comptable (du type Top Comptabilité 2006)?
La majorité des factures reprend les dépenses pour le bar et les coûts de fabrication des décors.

D'avance merci pour vos conseils et commentaires.

Bien à vous.

OliX

Quartes · 2006-03-05 21:21:44

Bonsoir,

L'ASBL serait assujettie "partielle", l'assujetissement nos portant que sur l'exploitation du bar.

L'assujetissement TVA demandé maintenant serait rétroactif dès l'atteinte des critères.

Il s'agit du choix à la déclaration trimestrielle.

Le n° d'entreprise qui est aussi le n° d'assujetti.
Donc: même numéro.

Il faut veiller lors du passage des soldes en compta du 31.12.2005 vers ceux du 01.01.2006 à ce que ces derniers permettent une comparaison ultérieure.

Logiquement, il ne faut pas attendre la date de parution au MB pour se mettre à jour.

Pour le choix d'un programme comptable: ne choisissez pas EXCEL mais un vrai, voir sur ce site, il y en a.

Cordialement.

Quartes · 2006-03-05 21:23:09

J'oubliais: EXCEL est un tableur, non un programme.

Cordialement.

f · 2006-03-05 23:27:42

L'assujetissement TVA demandé maintenant serait rétroactif dès l'atteinte des critères.

Attention à l'AR 10 du 29.12.92 mis à jour récemment et qui commence à être appliqué pour les rentrées tardives (soit APRES le début d'activité tout simplement) du 604A !!!

50€ d'amende est un minimum actuellement et déjà appliqué, du vécu quoi :-D

Il y a donc intérêt à mentir (un peu et légèrement) en mettant comme date de début d'activité, le lendemain du jour d'envoi du 604A au Contrôle TVA concerné et englober le passé dans la 1ère décl. déposée ... à bon entendeur ... :-D

domifo · 2006-03-06 14:36:36

Olix a écrit:
4. Pour la gestion de l'ASBL (entrées et gestion du BAR donc déclaration de TVA) me conseillez-vous l'utilisation d'Excel ou un "vrai" programme Comptable (du type Top Comptabilité 2006)?
La majorité des factures reprend les dépenses pour le bar et les coûts de fabrication des décors.

Je vois 2 critères qui devraient vous inciter à passer à un logiciel qui gère une comptabilité à "partie double" plutôt qu'à l'utilisation du tableur EXCEL

1/ si vous êtes une grande ASBL ou si vous optez pour le régime des grandes ASBL

2/ du côté des recettes, votre théâtre ASBL est-il subsidié par la Communauté Française W-B ? si oui, les services de celle-ci ont créé un plan comptable propre aux opérateurs culturels
(extension du PCMN prévu par la loi de 2002) - donc à appliquer même si vous êtes une petite ASBL

cordialement

Olix · 2006-03-06 14:40:51

Bonjour Domifo,

1. Nous sommes un "petite" asbl,

2. Oui nous recevons des subsides de la Communauté Française W-B.

Je ne savais pas qu'ils avaient créé un plan comptable propre aux opérateurs culturels. #beer#

Je me renseigne.
Merci pour l'info.

OliX

Olix · 2006-03-06 15:13:25

Après etre passé sur le site Communauté Française W-B, quel cauchemard déjà pour s'y retrouver.

En outre, je ne trouve pas le moindre document dont tu fais référence.

Un lien ou un site de référence peut-etre ?

Merci
Olix

domifo · 2006-03-06 15:24:29

voir ce lien sur le site de l'Observatoire des politiques culturelles de la CFWB

il fait 98 pages rien que pour le plan comptable

il existe un autre document de 165 pages relatifs "aux comptes annuels des opérateurs culturels subventionnés"

je ne l'ai pas trouvé sur le site

bonne lecture et bonne implémentation - comme on dit vulgairement "c'est pas de la tarte" - à noter, qu'ayant assisté à une réunion de présentation, les responsables nous ont signalé que ce plan n'est pas pour l'instant obligatoire (peut-être en 2008 )

Fiscus · 2006-03-07 16:22:36

Je fais confiance mais attention à la notion d'ASBL et de théatre.

Voici l'article d'exemption :

9° l'organisation de représentations théâtrales, chorégraphiques ou cinématographiques, d'expositions, de concerts ou de conférences ainsi que les livraisons de biens étroitement liées à ces prestations de services par des organismes reconnus par l'autorité compétente, et pour autant que les recettes tirées de leurs activités, servent uniquement à en couvrir les frais;

Mais vous le connaissez déjà tous.

Olix · 2006-03-07 17:09:44

En d'autres termes ... ?

domifo · 2006-03-07 18:21:30

Fiscus a écrit:
Je fais confiance mais attention à la notion d'ASBL et de théatre.
Voici l'article d'exemption :
9° l'organisation de représentations théâtrales, chorégraphiques ou cinématographiques, d'expositions, de concerts ou de conférences ainsi que les livraisons de biens étroitement liées à ces prestations de services par des organismes reconnus par l'autorité compétente, et pour autant que les recettes tirées de leurs activités, servent uniquement à en couvrir les frais;

Mais vous le connaissez déjà tous.

exemption de quoi ? TVA ? quel rapport avec la "notion d'ASBL" ?

merci de le préciser - on ne connait pas tout

cordialement

domifo · 2006-03-07 18:39:14

kissa a écrit:
Une asbl n'a pas d'office le statut de non assujetti à la tva. Il faut qu'elle rentre dans les conditions de l'art 44.
Fiscus rappelle les conditions pour le théâtre. Le fait de couvrir les frais par les recettes doit être interprété strictement par exemple !

merci KISSA, Fiscus intervenait donc sur le point 1 de la question de départ pour nuancer alors le post #2 de quartes

quand à votre remarque, qu'entendez-vous exactement par une interprétation restrictive ? cela n'empêche pas, je suppose, que les recettes ne couvrent que partiellement les frais

Neron · 2006-03-07 20:22:15

Personnellement, je ne vois aucun problème à ce qu'une ASBL dégage des recettes suite à une occupation de caractère lucratif, quand bien même ces recettes soient supérieures aux charges.

Le risque existe au niveau de l'assujettissement IPM. Mais si ces recettes sont accessoires par rapport à l'activité de l'association, son statut IPM ne peut être inquiété.

D'un point de vue TVA, et pour autant que l'activité de la cafétéria soit soumise à la même taxe, l'association sera considérée comme un assujetti mixte (et non partiel) dans la mesure où son activité principale sera en principe exemptée sur base de l'art. 44 CTVA tandis qu'en principe, l'activité de la cafétéria sera taxée.

Néanmoins, l'exploitation d'une cafétéria pourra être exemptée lorsque:

- la cafétéria est uniquement accessible aux personnes qui ont accès aux services exemptés (donc le local ne peut être accessible au départ de l'extérieur du théatre et ne peut être accessible en dehors des heures d'ouverture du théatre)

- l'exploitant de la cafétéria (que ce soit l'asbl ou un tiers) ne peut exercer aucune autre activité imposable à la TVA et ne peut fournir de repas autres que des repas légers

- les recettes de la cafétéria ne peuvent excéder 5.580 EUR ou 10% des recettes globales exemptées de l'association (application régime franchise)

domifo · 2006-03-08 11:27:25

kissa a écrit:
Pour bénéficier de l'exemption de l'art 44, 9°, il faut que les recettes (de l'activité visée) servent uniquement à couvrir les frais (de l'activité visée).

recettes = entrées au théâtre + recettes de la cafetaria ?

doit-on considérer les subsides comme des recettes de l'activité pour vérifier ce critère ? je suppose que non - et vous ?

Olix · 2006-09-08 16:42:33

Toujours en rapport avec le sujet de post (Théâtre + Bar) voici quelques questions de dernière minute:

Nous venons de recevoir l'avis de l'ADM° de Thuin concernant la demande d'un numéro de TVA pour notre activité du BAR et la réponse du contrôleur est ... NIET !

Pourquoi? Parce que nous rencontr(eri)ons l'exemption de l'Art. 44, 9°.

Avantages: - de papiers, pas de Décl° Trim,

Désavantages: pas de récupération de la TVA sur les factures du bar (boissons, chaine Hi-Fi, étagères, ...)

Un ami du site m'a envoyé le résultat de ses recherches concernant notre problème et d'après lui c'est assez mitigé :-/

Voici le texte glané:

" QUESTION 02/1028
Question n° 1028 de M. Vandeurzen dd. 04.06.2002
Questions et Réponses, Chambre, 2002-2003, n° 142, p. 18020-18022
ASBL - Association sportive locale - Exploitation d'une buvette

QUESTION
La plupart des associations sportives locales ont pris la forme d’une ASBL. Il est bien entendu prévu dans les statuts des ASBL qu’afin d’atteindre ses objectifs (promouvoir la pratique du sport, offrir aux membres des activités de rencontre et de détente), une association peut poser tous les actes utiles à cet effet. De très nombreuses associations sportives exploitent ainsi une buvette. Le travail est réalisé par de nombreux bénévoles.
1. Conformément à l’article 44, § 2, 3°, du Code de la TVA, les ASBL actives dans la pratique du sport ne sont pas soumises à la TVA.
a) Cela vaut-il également pour l’exploitation de la buvette?
b) Si oui, selon quelles conditions et quels critères?
2.
a) Si, pour une telle association, l’exploitation de la buvette est bel et bien soumise à la TVA, quel pourcentage de TVA prélevé sur les recettes peut être portée en déduction?
b) Quels critères utilise-t-on à cet effet?
c) La TVA payée dans le cadre du maintien de l’infrastructure est-elle déductible? Je pense par exemple à l’achat de matériel sportif, aux travaux réalisés aux infrastructures sportives, etc.

REPONSE
L’article 44, § 2, 3°, du Code de la TVA, exempte les prestations de services fournies par les exploitants d’établissements d’éducation physique ou d’installations sportives aux personnes qui y pratiquent la culture physique ou une activité sportive, lorsque ces exploitants sont des organismes qui ne poursuivent pas un but lucratif et que les recettes qu’ils retirent des activités exemptées servent exclusivement à en couvrir les frais.
L’exonération est limitée aux services relatifs à la pratique même du sport, qui sont fournis par les exploitants aux personnes qui y pratiquent la culture physique ou une activité sportive, en ce compris la mise à disposition des appareils ou articles de sport.
Quant aux autres services qui sont fournis par les exploitants de ces installations, en particulier la fourniture de nourriture ou de boissons destinées à être consommées sur place, ils ne bénéficient pas en règle de l’exonération prévue par l’article 44, § 2, 3°, du Code de la TVA.
Toutefois, l’exploitant ne doit pas soumettre à la taxe la fourniture de boissons ou de nourriture lorsque les recettes découlant de cette opération accessoire sont minimes et pour autant que les locaux où la nourriture et les boissons sont fournies, soient accessibles seulement aux personnes qui pratiquent une activité sportive dans les installations, et accessoirement, aux invités de ces personnes et pour autant que l’exploitant n’exerce aucune autre activité imposable, notamment qu’il n’exploite pas un restaurant au sens de l’article 22, § 1er, 2°, de l’arrêté royal n° 1, du 29 décembre 1992.
Lorsque l’exploitation du restaurant ou du débit de boissons est concédée à un tiers, ce dernier a toujours la qualité d’assujetti pour cette activité et doit soumettre ses opérations à la taxe. Par ailleurs, l’administration admet que la concession accordée à ce tiers par le concédant n’est pas imposable, si ce dernier n’exerce aucune autre activité soumise à la taxe.
Conformément à l’article 45, § 1er, du Code de la TVA, tout assujetti peut déduire de la taxe dont il est redevable, les taxes ayant grevé les biens et les services qui lui ont été fournis, les biens qu’il a importés et les acquisitions intracommunnautaires de biens qu’il a effectuées, dans la mesure où il les utilise pour effectuer des opérations visées par cette disposition.
Dans le cas visé par l’honorable membre, il résulte de ce qui précède qu’une association sportive locale, qui a pris la forme juridique de l’association sans but lucratif pour effectuer des opérations exemptées par l’article 44, § 2, 3°, précité, ne peut exercer aucun droit à déduction de la TVA grevant les frais relatifs à cette activité exemptée (par exemple: infrastructure sportive, entretien des terrains, matériel sportif, etc.).
Dans l’hypothèse où l’association sportive dont il s’agit exploite également une buvette pour laquelle elle est considérée comme un assujetti ordinaire au sens de l’article 4 du Code de la TVA, l’association peut déduire, selon les règles normales, les taxes grevant les frais relatifs à cette exploitation.
Dans ce cas, l’association peut exercer son droit à déduction avec application du prorata général, tel qu’il est visé à l’article 46, § 1er, du Code de la TVA, ou selon la règle de l’affectation réelle, telle qu’elle est visée à l’article 46, § 2, du même Code.

QUESTION 04/4672
Question orale n° 4672 de Mme Dierickx dd. 14.12.2004
Compte Rendu Analytique, Commission des Finances de la Chambre, Com 436, p. 8-9
Offre des repas et boissons - Association de fait - ASBL

QUESTION
L’article 44, §2, 12° du Code de la TVA manque de clarté. La TVA estelle due quand un club de supporters – donc, une association de fait – organise un dîner pour membres et non membres en faveur de ce club, qui est donc une ASBL? Quid lorsqu’un club sportif – une asbl, donc - organise lui-même un dîner pour membres et non membres? Une TVA est-elle due sur la recette de ce dîner? Cette question est pertinente car cela fait une grande différence financière pour l’association organisatrice. En pratique, une TVA est due dans certains arrondissements et pas dans d’autres.

REPONSE (de M. Reynders, ministre des Finances)
Lorsqu’une association de fait ou une ASBL offre des repas et des boissons à l’occasion d’un dîner pour membres et non membres, il s’agit d’un acte imposable et une TVA est due quelle que soit la destination finale de la recette du dîner. Toutefois, sur la base de l’article 44, la livraison de repas et de boissons est exemptée de la taxe si cette livraison s’effectue en rapport avec certaines activités, telles qu’un barbecue, servant exclusivement à apporter un soutien financier à des organismes visés à l’article 44, §2.
Lorsque des ASBL ou associations de fait effectuent des opérations imposables dans le cadre de leur activité habituelle, elles ne peuvent prétendre à cette exonération. Ces opérations correspondent alors à l’exploitation d’un débit de boissons.
Si une ASBL perçoit la recette d’un repas organisé par une association de fait, elle ne doit pas payer de TVA sur ladite recette. Si Mme Dierickx envisage un cas concret, je ne vois pas d’inconvénient à le faire étudier par mes services. Tous les cas doivent faire l’objet d’une interprétation identique."

"L'exploitation d'une cafétéria pourra être exemptée lorsque (...) les recettes de la cafétéria ne peuvent excéder 5.580 EUR ou 10% des recettes globales exemptées de l'association (application régime franchise)."

De janvier 05 à fin juin 06: les recettes en "tout genre" (entrées + subsides + bar + livret publicitaire) se sont élevées à +- 35.000 EUR dont +- 25.000 EUR d'entrées (pour l'activité visée) et +- 5.000 EUR de recettes sur le bar (=+- 20% des recettes globales de l'activité visée).

Questions 1
dans ce cas-là nous ne serions plus exemptés malgré les dires du contrôleur? Et si oui dès aujourd'hui OU l'année prochaine après avoir rentrés les comptes de l'ASBL au Tribunal de Commerce?

Questions 2
Si nous ne pouvons ou ne devons pas avoir un Numéro de TVA pour l'activité du Bar quel coefficient de marge peut-on appliquer sur la marchandise (2, 2,2 ou 2,5)?

J'imagine qu'il faut appliquer ce coefficient sur le montant TVAC des marchandises?

Questions 3
Nous avons et allons encore faire des investissements (caisse enregistreuse, chaîne hi-fi, étagères rien que pour le bar ainsi qu'une trousse (+ outils) pour les décors du théâtre évaluée à +- 1.500 EUR et des étagères en métal et à clefs).
D'après vous, quel pourcentage d'amortissement peut-on utiliser pour ces différents investissements?

D'avance merci pour tous vos commentaires.

OliX

Olix · 2006-10-02 16:37:03

Décidément ce post ne rencontre pas beaucoup de succès au vu les réponses glanées depuis le 08/09/06 :s

#1 2006-03-05 19:21:05

Re: Théâtre: entrées + bar

#2 2006-03-05 21:21:44

Re: Théâtre: entrées + bar

#3 2006-03-05 21:23:09

Re: Théâtre: entrées + bar

#4 2006-03-05 23:27:42

Re: Théâtre: entrées + bar

#5 2006-03-06 14:36:36

Re: Théâtre: entrées + bar

#6 2006-03-06 14:40:51

Re: Théâtre: entrées + bar

#7 2006-03-06 15:13:25

Re: Théâtre: entrées + bar

#8 2006-03-06 15:24:29

Re: Théâtre: entrées + bar

#9 2006-03-07 16:22:36

Re: Théâtre: entrées + bar

#10 2006-03-07 17:09:44

Re: Théâtre: entrées + bar

#11 2006-03-07 18:21:30

Re: Théâtre: entrées + bar

#12 2006-03-07 18:39:14

Re: Théâtre: entrées + bar

#13 2006-03-07 20:22:15

Re: Théâtre: entrées + bar

#14 2006-03-08 11:27:25

Re: Théâtre: entrées + bar

#15 2006-09-08 16:42:33

Re: Théâtre: entrées + bar

#16 2006-10-02 16:37:03

Re: Théâtre: entrées + bar

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