sponsoring

clochette · 2006-03-21 09:29:25

que pensez-vous de la situation suivante:

Un coiffeur (IPP), ferait un sponsoring de 1500,00 € au club orchestre du village (dirigé par papa) histoire de faire des frais ?????? :s

MERCI :quest:

jempy · 2006-03-21 09:51:56

Le sponsoring consiste en quoi ?

Quelle est la contrepartie pour le coiffeur ?

clochette · 2006-03-21 09:56:44

Pour moi je n'en vois aucun, si ce n'est de...la pub, lors des "concerts" réalisés par l'orchestre. :comprends_po:

jempy · 2006-03-21 10:18:40

S'il n'y a pas de contrepartie pour le coiffeur, ce sont des libéralités = DNA

Par contre s'il s'agit de frais de publicité, il faudra convaincre le contrôleur qu'il s'agit bien de tels frais : photos de panneaux publicitaires éventuels - encarts dans des revues - etc

clochette · 2006-03-21 12:36:23

Comment cela fonctionne t-il réellement, car je n'ai jamais rencontré le cas!? application de TVA? limitation?

jempy · 2006-03-21 15:22:09

clochette a écrit:
Comment cela fonctionne t-il réellement, car je n'ai jamais rencontré le cas!

Comme pour toutes les dépenses professionnelles : c'est au contribuable à prouver que la dépense répond aux conditions de l'art. 49 CIR92.

Neron · 2006-03-22 13:16:21

Il ne s'agit pas de sponsoring dans ce cas, mais plutôt de mécennat car l'objectif n'est pas d'avoir un retour publicitaire net et précis (si je comprends bien les faits).

Le mécénat "moderne" peut répondre aux conditions de déductibilité fiscale... Encore faut-il démontrer que ces frais soient encourus afin de conserver ou acquérir des revenus imposables... Qu'entend-on par là? Simplement que les frais encourus participent au développement de l'activité du "donataire"...

C'est facilement démontrable par exemple lorsqu'une entreprise pharmaceutique fait des dons (qui sont en soi intéressés) à une fondation active dans le même domaine... C'est évidemment plus difficile si le bénéficiaire du "don" a une activité différence du donataire...