#1 2006-03-21 10:54:17

Pacem

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Re: Tva à déduire sur sponsoring

Bonjour à tout le monde

Une question sur la TVA sur le sponsoring.

Lors de l'encodage, nous hésitons à savoir s'il y a des limites pour la déduction de celle-ci ou des cas bien particuliers.

Exemple: Société de voiries, nous sponsorisons une société de racing team pour un championat de voitures de rallye.

Dans ce cas peut-on déduire la TVA.

Merci

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Etre libre, ce n'est pas seulement se débarrasser de ses chaînes ; c'est vivre d'une façon qui respecte et renforce la liberté des autres (Nelson Mandela).

Gonzo+

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Re: Tva à déduire sur sponsoring

bonjour,

Les frais de publicité sont déductibles à 100 %, non ?

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Bonne journée à tous

Fox

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Re: Tva à déduire sur sponsoring

En quoi consiste votre sponsoring ?
S'il s'agit du lettrage de la voiture avec votre publicité : oui TVA déductible totalement.
Cordialement.

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L'imagination est plus importante que le savoir.  On peut tout savoir et ne rien faire, tandis qu'avec l'imagination, on peut tout faire. (A. Einstein)

Pacem

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Re: Tva à déduire sur sponsoring

Fox a écrit:
En quoi consiste votre sponsoring ?
S'il s'agit du lettrage de la voiture avec votre publicité : oui TVA déductible totalement.
Cordialement.

Lettrage sur véhicule lors d'un rallye.  Sinon, ce serait plutôt une donation?

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Etre libre, ce n'est pas seulement se débarrasser de ses chaînes ; c'est vivre d'une façon qui respecte et renforce la liberté des autres (Nelson Mandela).

Fox

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Re: Tva à déduire sur sponsoring

Pacem a écrit:
Lettrage sur véhicule lors d'un rallye.  Sinon, ce serait plutôt une donation?

Je ne suis pas : une donation ?
Cordialement.

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Pacem

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Re: Tva à déduire sur sponsoring

Fox a écrit:

Pacem a écrit:
Lettrage sur véhicule lors d'un rallye.  Sinon, ce serait plutôt une donation?

Je ne suis pas : une donation ?
Cordialement.

Je voulais dire du mécénat.

Le sponsoring, c'est de l'argent contre une certaine publicité lors d'une manifestation sportive, culturelle ou autre...

Enfin, il me semble.  Me trompe-je? :s

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clochette

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Re: Tva à déduire sur sponsoring

Le mécénat consiste en un soutien à une organisation ou une action, sans que le nom de l'entreprise ou du commanditaire n'y soit associé de façon visible

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J'ai trop le désir que l'on respecte ma liberté pour ne pas respecter la liberté des autres (F.Sagan)

Fox

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Re: Tva à déduire sur sponsoring

Dans le sponsoring, le but est publicitaire.  Les sponsors, peuvent, à cet effet, être nombreux.  Généralement, il est établi un contrat qui décrit, détaille et valorise les avantages et obligations des parties. 
Quant au mécène, c'est, suivant le petit Larousse :
"Personne physique ou morale qui protège les écrivains, les artistes, les savants en les aidant financièrement".
Cordialement.

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Fred

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Re: Tva à déduire sur sponsoring

Attention si il s'agit effectivement de sponsoring, ces frais sont bien déductibles totalement à l'impôts; toutefois, en matière de Tva, il semblerait qu'un facturation réciproque soit nécessaire pour envisager sa déduction.

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"Mieux vaut se disputer à l'air libre, que d'être d'accord derrière des barreaux" (Krasicki)