QUID D'UN ATN VEHICULE GERANT

CGC · 2006-03-21 21:37:55

AU COURS D'UN CONTROLE CE MATIN LE CONTROLEUR A SOULEVE LE PROBLEME D'UN ATN VEHICULE DANS LE CHEF DU GERANT ALORS QUE CELUI DIPOSE D'UN VEHICULE PERSONNEL IL M'A SIGNALE QUE THEORIQUEMENT IL YA OBLIGATION D'IMPOSER UN ATN MEME SI LE GERANT DISPOSE D'UN VEHICULE
QU'EN PENSEZ VOUS AVEZ VOUS UNE EXPERIENCE SUR LA QUESTION
MERCI D'AVANCE

Quartes · 2006-03-21 22:23:29

Dans le cas ou le gérant dispose de deux véhicules:
1/ le sien en nom propre
2/ un deuxième au nom de la société,

l'ATN ne pourrait être invoqué par le fisc que pour une partie d'un usage privé du second véhicule.

Sinon: pas d'ATN.

Cordialement.

jempy · 2006-03-22 00:08:52

Le véhicule de société est-il utilisé à des fins privées ? Le gérant l'utilise-t-il pour se rendre à son lieu de travail ?

Fox · 2006-03-22 02:42:50

Le gérant est-il marié ?
A-t-il des enfants ?
Quel type de véhicule dispose-t-il en privé ?
Quel type de véhicule est la propriété de la société ?
Cordialement.

CGC · 2006-03-22 08:16:51

célibataire - 2éme associé n'a pas de permis
véhicule propre BMW z3 - 1800 véhicule société Nissan PAthfinder 4x4 2500 utilitaire jusque 31/12/2004

il est bien évident que comme tout le monde ! il y a sûrement un usage privé !

déjà merci pour vos opinions émises
bien à vous cg

compta4671 · 2006-03-22 09:53:10

CGC a écrit:
célibataire - 2éme associé n'a pas de permis
véhicule propre BMW z3 - 1800 véhicule société Nissan PAthfinder 4x4 2500 utilitaire jusque 31/12/2004
il est bien évident que comme tout le monde ! il y a sûrement un usage privé !
déjà merci pour vos opinions émises
bien à vous cg

S'il utilise le véhicule de société pour faire le trajet "domicile-lieu de travail", il y a un ATN.

Sinon on peut réfuter l'argument (?) du contrôleur.

Mais s'il y a effectivement un usage privé (ce que vous pensez) il ne faut pas trop jouer avec ca.

michaeld · 2006-03-22 20:31:35

On n'est pas non plus obligé d'accepter un ATN calculé sur les fameux 5000 km.

D'un autre côté, il arrive certainement aussi que des trajets professionnels soient réalisés avec le véhicule privé.

MD

compta4671 · 2006-03-22 22:58:30

michaeld a écrit:
On n'est pas non plus obligé d'accepter un ATN calculé sur les fameux 5000 km.
D'un autre côté, il arrive certainement aussi que des trajets professionnels soient réalisés avec le véhicule privé.
MD

Evidemment on n'est pas obligé d'accepter.

Mais bon faire passer un véhicule de ce genre (sprotif et décapable peut-être ?) à 100 % prof alors que l'on sait qu'il n'en n'est rien ...

(Bête) question : pourquoi a-t-il 2 véhicules ?

michaeld · 2006-03-23 00:48:33

Mais bon faire passer un véhicule de ce genre (sprotif et décapable peut-être ?) à 100 % prof alors que l'on sait qu'il n'en n'est rien ...
(Bête) question : pourquoi a-t-il 2 véhicules ?

Je n'y connais pas grand chose en voitures, mais la BMW est privée. Donc le problème se pose sur le 4x4 Nissan.

Si la personne fait des chantiers, il me paraît normal qu'il utilise un 4x4 pour ses chantiers et qu'il prospecte de futurs nouveaux clients à bord de sa BMW privée.

Si la personne est dentiste. Je n'ai plus aucun argument.

MD

Fox · 2006-03-23 03:59:02

Compte tenu du cas de figure et... si effectivement en l'absence d'usage privé... (ou tellement insignifiant), on peut défendre l'absence d'ATN.
Attention, s'il y a ATN, il est considéré de manière irréfragable à au moins 5.000 km !
Cordialement.