demande confirmation

Pixies · 2006-03-23 14:12:12

Bonjour,
Voilà j'ai étudier la comptabilité et en parlant avec un ami qui tiens un magasin, il y a un truc qui me chiffonne.

Pour le calcul du pourcentage proffessionnel qu'on peut déduire des impôts, j'ai toujours apris qu'on calculer par rapport à la supperficie du bâtiments utilisé. Donc s'il y a 4 pièces dans une maison et que 2 sont utilisée pour la profession, on peut déduire 50% proffessionnel.

Mais voilà que mon ami qui viens d'acheter un bâtiments de 4 étages dont le bas est entièrement consacré à son magasin, me dit qu'il déduit 80% professionnel, hors moi je n'ai pas appris cela comme ça.
Je lui dit qu'il ne peut pas car moi je pense qu'il peut déduire 1/4 par rapport à ce que j'ai appris.

Mais il me dit qu'au cadastre sont revenu cadastral, est informé comme étant 80% professionnel. Hors il utilise 3 étages pour son privé.

Alors je pense qu'avant le bâtiment était à 80% professionnel mais que depuis qu'il y a fais des travaux ce n'est plus le cas.

Est ce que j'ai raison ou pas???????? Cela me tracasse bcp car alors ce qu'on apprend à l'école est bidon.

D'avance je vous en remercie

Pixies

jempy · 2006-03-23 14:45:59

En matière de détermination de la quotité professionnelle d'un bien, il n'y a pas UNE méthode mais DES méthodes : on peut se baser sur le nombre de pièces, sur leur volume, sur leur situation (une pièce au rez-de-chaussée a une importance plus grande qu'une autre pièce située au grenier), etc.

Le tout est de convaincre votre contrôleur que la méthode adoptée est pertinente.

Ne vous tracassez pas pour cela et, si vous avez un peu de temps, repotassez votre orthographe.

Quartes · 2006-03-23 16:12:59

Les données du R.C. font foi.

Jusqu'à preuve du contraire.
Par ex: travaux importants sans autorisation.

Cordialement

Fox · 2006-03-24 00:52:49

Pixies · 2006-03-24 17:25:11

Un grand merci pour vos critiques. Je ne suis pas ici pour refaire mon orthographe mais pour aider un ami qui est dans le besoin.

Donc si je comprends bien, il a raison de déduire 80% professionnel même s'il n'utilise pas réellement 80% de son habitation à des fins professionnels. Je vous demande cela simplement pour ne pas le mettre dans l'erreur.

Et s'il est contrôlé, est ce que le controleur peut aller dans son privé???

balou · 2006-03-24 18:55:32

Pixies, ne soyez pas vexé par les remarques sur votre façon d'écrire: c'est que le problème que vous exposez est assez confus et les fautes rendent le texte encore plus difficile à comprendre.

Pour le reste, n'étant pas "expert" :-D , je ne peux vous aider.

Amicalement

Pixies · 2006-03-24 19:22:46

balou · 2006-03-24 19:32:39

N'étant pas pro :-D , il me vient une idée :idea: : peut-être que, pour le cadastre, l'immeuble comporte plusieurs "lots", c'est-à-dire le rez-de-chaussée d'une part et la partie réellement privée d'autre part. Je suppose que, pour accéder au privé, il faut passer par le rez. Il y a peut-être un garage privé au rez... d'où peut-être l'explication des 80% professionnels pour le rez considéré comme une unité cadastrale séparée du privé aux étages.

Ji n'sais nin, moi! Peut-être?

Continuez à creuser la question. Je ne savais d'ailleurs même pas que le cadastre "renseigne" du professionnel...

Amicalement :-D

michaeld · 2006-03-25 16:14:20

Imaginons un bâtiment de 4 étages dans la rue Neuve de Bruxelles.

Les 3 étages pourraient être loués pour € 750 chacun comme appartement et le niveau rue Neuve à € 10.000.

Il me paraît évident que la valeur du rez-de-chaussée est bien supérieure à 1/4 de la valeur totale.

Il faut évaluer au cas par cas.

MD

Quartes · 2006-03-26 16:38:13

D'accord avec Michaeld.

Mais attention, si des travaux ont été effectués pour "amélorer" les étages, le RC de l'immeuble pourrait être revu.
Pas encore de souci: la différence de PI sera de loin inférieure à l'avantage fiscal (80 % en charges professionnelles).

La situation de l'année de la première déduction (80 %) n'implique pas un changement des charges de l'année concernée. Elle ne pourrait être établie que pour les années suivantes.

Si les volumes ("S" en jargon d'architectes et d'expert en immeubles) ne modifient pas les surfaces, on reste aux 80 % du départ.

Je ne développerai pas ici pourquoi, ....

Cordialement