Escompte

Aristote · 2006-04-24 09:51:42

J'ai un question ou plutôt deux qui concerenent le calcul tva et la comptabilisation de l'escompte.

Je fais une facture :

Prestation de service par exemple : 1.000,00€ HTVA

Escompte 2% si paiement dans les 7 jours, soit -20,00€

Comment dois-je calculer la TVA ?

21% sur 1000,00€ ou sur 980,00€ ?

Selon la solution, comment dois-je comptailiser la facture ?

Merci si quelqu'un peut m'aider, c'est la 1ère fois que je dois facturer comme cela en plusieurs années d'exercice de ma profession d'indépendant.

Bien à vous.

visu · 2006-04-24 09:59:17

21% sur 980 donc 205.80€

La TVA n'est donc pas de 210 mais de 205.8... pour le reste, la comptabilisation se fait comme une autre facture. L'escompte n'est pris en charge que s'il a été déduit (espérons à juste titre) par le client.

Vous n'avez pas de comptable ?

rboudart · 2006-04-24 10:09:03

La TVA se calcule sur les 980 €.

Lors de la vente :

400 Client 1.205,80

à 451 TVA à payer 205,80
700 C.A. 1.000,00

Lors du paiement dans les 7 jours:

55 Banque 1.185,80
653 Escomptes s/ créances 20,00

à 400 Client 1.205,80

Aristote · 2006-04-24 10:40:08

Merci beaucoup,

Non je n'ai pas de comptable car mar compta est assez simple, je suis informaticien indépendant, j'ai donc 12 factures de ventes par an, mes factures d'achats (tél, leasing voiture, assurances, ...) et mes opérations bancaires à encoder dans mon système comptable Auditor+.
J'ai fait des humanités économiques (= aide comptable à l'époque, dans les années 1960) et j'ai travaillé comme aide-comptable au début de ma carrière avant de faire de l'informatique.
Je recours parfois à un comptable en fin d'exercice pour contrôler le tout.
Cela fait plusieurs années que je fonctionne comme cela, depuis 1999, en 1997 et 1998, javais un comptable à Bruxelles. J'ai eu deux contrôles, chaque fois trois exercices contrôlés (1997,1998,1999 et 2003-2004-2005 ex.spécial), sans problèmes.

Bien à vous.

visu · 2006-04-24 10:43:38

12 factures par an : faux indépendant ? ;-)

Gonzo+ · 2006-04-24 10:45:11

En ce qui nous concerne, nous encodons de la manière suivante :

Client 1.210,00 € puisqu'on ne sait pas s'il aura droit à l'escompte ou pas, donc prix plein.
T.V.A. (21 %) = (1.000,00 - 2 %) x 0.21 = 205.80 €
Comptes de Produit : V 21 = 980.00 €
Même Comptes de Produit : ESS (code de l'escompte) = 24.20€

La T.V.A. est calculée sur la base, escompte déduit.
Si le client paie dans la huitaine, il ne paiera que 1.210,00 - 20,00 € = 1.190,00. Il faudra donc matcher la facture au moment du paiement puis la différence, l'imputer dans une compte 653000 escompte accordé.

Si le client prend l'escompte, le compte de produit = (980.00+24.20) 1.004,20 - compte charge "escompte accordé" = 20.00, total = 984.20
S'il ne prend pas l'escompte, le compte de produit = 980.00 + 24.20 = 1004.20 tout simplement.

Si la comptabilité se fait "manuellement" j'entends sans outil informatique, moi, je créerais une colonne "escompte" en transcrivant de la même manière que ci-dessus.

En ce qui concerne les factures d'achats, nous procédons de la même façon (le 653 étant donc remplacé par le 753 = escompte reçu, pour l'encodage des financiers).

Aristote · 2006-04-24 10:50:54

visu a écrit:
12 factures par an : faux indépendant ? ;-)

Non, beaucoup d'informaticiens indépendants travaillent avec une ou plusieurs sociétés de services TIC qui leurs trouvent des clients. La relation de travail est ensuite entre le client et l'indépendant mais la facturation se fait de l'indépendant vers la société TIC qui elle facture au client.
C'est de la sous-traitance en quelque sorte.
Cela se pratique ainsi de puis des décennies, même avec les Administrations publiques, les banques, les assurances, etc etc.
Il faut aussi savoir que en général des contrats qui portent sur plusieurs mois renouvelables, donc parfois sur plusieurs années.

visu · 2006-04-24 10:54:14

Non seulement vous vous compliquez la vie, mais vous ne respectez pas l'application de la TVA.

Qu'il paye avec ou sans escompte, le montant de TVA sera toujours comme si l'escompte sera déduit.

Gonzo+ · 2006-04-24 10:59:21

visu a écrit:
Non seulement vous vous compliquez la vie, mais vous ne respectez pas l'application de la TVA.
Qu'il paye avec ou sans escompte, le montant de TVA sera toujours comme si l'escompte sera déduit.

Et bien oui, la T.V.A. est et reste 205,80 €
Mais je ne vois pas pourquoi, s'il ne peut pas bénéficier des 2% d'escompte, il bénéficierait encore en plus d'une réduction, si minime soit-elle sur la totalité de la facture.

Le montant de la facture ne sera pas de 1.185,80 comme il pourrait l'espérer mais de 1.210,00 €.

rboudart · 2006-04-24 11:00:55

Je ne suis pas d'accord avec vous Gonzo+.

Que le client ai droit à l'escompte ou non, le montant de la facture qu'il recevra sera de 1.205,80 €. La TVA se calcule sur le montant des prestations effectuées ou biens livrés, MOINS le montant de l'escompte, ET aucune TVA n'est à appliquer sur l'escompte.

rboudart · 2006-04-24 11:03:15

Code TVA

Article 28

La base d'imposition ne comprend pas :

1° les sommes qui sont déductibles du prix à titre d'escompte;

(...).

rboudart · 2006-04-24 11:09:42

Tout à fait d'accord!!!

Gonzo+ · 2006-04-24 11:18:41

kissa a écrit:
Gonzo+, vous commettez 2 erreurs dans votre raisonnement :
- la tva doit se calculer sur le montant de la facture moins l'ecompte or vous augmentez l'escompte et votre calcul de la tva n'est dès lors pas correct. Puisque vous calculez la tva pour une escompte = 20 alors qu'il est de 24,20 dans votre calcul.
- de plus la différence entre 1210 et 1205,80 résulte de la tva qui est diminuée et non le montant HTVA (qui reste de 1000 sur la facture)

Tout à fait exact, je vous prie de m'excuser pour cet entêtement. Quoi qu'il arrive, le client bénéficie de la réduction de la T.V.A. calculée sur la base escompte déduit.
Désolée. Et merci pour ces infos.

Gonzo+ · 2006-04-24 11:20:38

Gonzo+ a écrit:
En ce qui nous concerne, nous encodons de la manière suivante :
Client 1.210,00 € puisqu'on ne sait pas s'il aura droit à l'escompte ou pas, donc prix plein.
T.V.A. (21 %) = (1.000,00 - 2 %) x 0.21 = 205.80 €
Comptes de Produit : V 21 = 980.00 €
Même Comptes de Produit : ESS (code de l'escompte) = 24.20€
La T.V.A. est calculée sur la base, escompte déduit.
Si le client paie dans la huitaine, il ne paiera que 1.210,00 - 20,00 € = 1.190,00. Il faudra donc matcher la facture au moment du paiement puis la différence, l'imputer dans une compte 653000 escompte accordé.
Si le client prend l'escompte, le compte de produit = (980.00+24.20) 1.004,20 - compte charge "escompte accordé" = 20.00, total = 984.20
S'il ne prend pas l'escompte, le compte de produit = 980.00 + 24.20 = 1004.20 tout simplement.
Si la comptabilité se fait "manuellement" j'entends sans outil informatique, moi, je créerais une colonne "escompte" en transcrivant de la même manière que ci-dessus.
En ce qui concerne les factures d'achats, nous procédons de la même façon (le 653 étant donc remplacé par le 753 = escompte reçu, pour l'encodage des financiers).

Donc, Client = 1.205,80
T.V.A. due = 205.80
Produit soumis à T.V.A. 21 % = 980.00 (base escompte déduit)
Produit non soumis (escompte) ESS = 20.00

rboudart · 2006-04-24 11:27:40

Je préfère ça. :-D

#beer#

Aristote · 2006-04-24 11:59:04

Merci à tous.

Comme quoi, une comptabilité assez simple, cela se complique vite.

Bien à vous.

#lol#

#1 2006-04-24 09:51:42

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#2 2006-04-24 09:59:17

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#3 2006-04-24 10:09:03

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#4 2006-04-24 10:40:08

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#5 2006-04-24 10:43:38

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#6 2006-04-24 10:45:11

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#7 2006-04-24 10:50:54

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#8 2006-04-24 10:54:14

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#9 2006-04-24 10:59:21

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#10 2006-04-24 11:00:55

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#16 2006-04-24 11:59:04

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