#1 2006-04-24 12:18:08

steph16

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Re: plus value et remploi

Bonjour à tous,

ma question théorique est la suivante :

les plus values (réalisées) sur actions sont exonérées: elles sont comptabilisées dans le compte de résultat et on les reprend dans le cadre I ligne j) ce qui vient diminuer le mouvement des réserves  de la déclaration fiscale; et donc ce qui rétablit le bénéfice fiscal.

Maintenant concernant une plus value réalisée sur immobilastion corporelle, qui est sous la taxation étalée car utilisée en remploi pour un nouvel investissement: elle est également comptabilisée dans le compte de résultat; dans la déclaration fiscale on reprendra la quoitité exonérée dans le cadre I  ligne b) et on inscrit dans le cadre I B e) 0 en 305 et le total de la +value - la quotité exonéree en 320.

Je suis bloqué là : je ne vois pas comment réconcilier les bénéfices comptables et fiscaux. En utilisant la ligne k) diminutions de la situation de début des réserves du cadre I A et en y mettant le montant exonéré de la plus value??
quel est l'impact du cadre I B réserves bénéfice exonéré dans la détermaintion de la base imposable?

J'epère avoir le temps de chercher encore de mon côté...

En attedant, merci pour vos réponses

rboudart

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Messages: 626

Re: plus value et remploi

Attention, une plus-value qui bénéficie de la taxation étalée est reclassée via les comptes 689 et 680, respectivement, dans les comptes 132 et 1682.

Ensuite, ces réserves sont taxées au même rythme que le taux d'amortissement du bien acquis en remploi.

Exemple

Soit une plus-value réalisée de 1.000 comptabilisée en 763,
une bien acquis en remploi amorti sur 5 ans
et un taux d'impôt de 30%

1. Immunisation de la P-V

680... 300 (=1.000x30%)
à 1682.. 300

689... 700 (=1.000x(1-30%))
à 132... 700

2. L'année de l'acquisition du bien en remploi et donc de son amortissement

132... 140 (=700/5)
à 789... 140

1682.. 60 (=300/5)
à 780... 60

Dans la déclaration fiscale, les 1.000 de P-V sont inscrits dans le cadre I. B. BENEFICES RESERVES EXONERES au e). Et ce montant diminuera au fur et à mesure que les comptes 132 et 1682 diminuent.

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Le fil conducteur de la fiscalité: "Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué?!"