tva récupérable sur véhicules mixtes

toto_le_hero · 2006-04-26 09:52:31

Bonjour à tous

On vient de soulever un problème dans notre programme comptable (la tva de 50% non récupérable sur véhicules mixtes restait finalement bien en tva récupérable oups...) les programmeurs corrigent le soft mais ils sont venus avec une nouvelle plutot étonnante à mon sens... il veulent mettre cette TVA non déductible dans un compte de bilan directement... ce qui pour moi ne se fait pas mais j'ai peut être raté une info... A mon sens il y avait deux moyens d'imputer cette tva, 1°) la faire suivre dans le compte de charge
2°) (et c'est celle la que je préfère) la mettre dans un 64 tva non déductible sur véhicule...

Alors est ce que quelqu'un peut m'éclairer à l'aide d'un article ou en infirmant ou confirmant la sciences infuse de ces chers IT managers??? on tronque tout de même le résultat en agissant de la sorte ...

Un grand merci à tous.

compta4671 · 2006-04-26 10:44:24

D'accord avec vous.

La Tva n'es pas récupérable mais est une charge déductible, soit en suivant le compte de charge soit en 64 (ma préférence également).

Vous pourriez leur demander ce qu'ils comptent en faire pour solder le compte du bilan .

rboudart · 2006-04-26 10:51:19

? Dans quel compte de bilan? Ca me semble bizarre.

Personnellement, je préfère faire suivre la TVA non-déductible avec le compte de charge pour la bonne et simple raison que la TVA non-déductible sur le carburant ou sur les intérêts (en cas de location ou de leasing) est déductible à 100% à l'IPP et l'ISOC.

En imputant tout en 64, vous allez soit devoir faire le tri en fait d'année de la TVA déductible à 100% ou 75% à l'IPP/ISOC, soit vous ne le faites pas et payez donc trop d'impôts.

Lethum · 2006-04-26 12:23:50

Le seul cas concernerait un investissement en matériel roulant mixte => TVA non déductible dans le compte 24 correspondant à la base HTVA amortissable.

rboudart · 2006-04-26 12:36:43

Bien sûr! Je n'y avais pas pensé.

:bj:

toto_le_hero · 2006-04-26 12:39:36

Tout à fait d'accord Lethum... et je pense que c'est à ça qu'ils font allusion... de là en faire THE RULE....??? faut bien être branché IT et ne penser qu'en binaire nondidju lol

Quant à la répartition des charge j'inscrit effectivement tout dans les libellés afin que cela soit clair.. le programme me permet aussi de rendre la ligne DNA ou pas lors de l'encodage smile (facile non ? ) ->déformation scolaire grace à un prof qui me tapait un 0 lorsque je faisais suivre dans le compte de charge concerné... (prof de déonthologie comptable...)