PROVISION PECULE DE VACANCES

CROI · 2006-05-08 19:53:33

Pour les ouvriers :
rém brute X 108% X10.27%
Mais que contient la rém brute?
Les frais déplacements, heures supplémentaires,....

Et pour la rémunération brute d'un employé?
Que contient-elle?
L'assurance groupe rentre dedans?
Merçi

compta4671 · 2006-05-09 17:20:44

Si je ne me trompe pas, la provision pécule de vacances se calculent sur TOUTES les rémunérations soumises à l'Onss.

Donc sur les heures suppl, la PFA mais PAS sur les frais de déplacements ni l'assurance-groupe.

Vous pouvez contacter votre secrétariat social pour plus d'info.

domifo · 2006-05-10 10:01:40

compta4671 a écrit:
Si je ne me trompe pas, la provision pécule de vacances se calculent sur TOUTES les rémunérations soumises à l'Onss.
Donc sur les heures suppl, la PFA mais PAS sur les frais de déplacements ni l'assurance-groupe.
Vous pouvez contacter votre secrétariat social pour plus d'info.

prudence -

les heures supp sont soumises à l'ONSS

si on peux exclure les frais de déplacement, je pense qu'il faut inclure les heures supp - quant à l'assurance groupe, la jurisprudence est très contradictoire à ce sujet - je pense qu'on peux l' exclure

consulter le secrétariat social est évidemment un bon conseil car ils calculent la provision pour vous

compta4671 · 2006-05-10 13:02:09

domifo a écrit:
[
prudence -
les heures supp sont soumises à l'ONSS
si on peux exclure les frais de déplacement, je pense qu'il faut inclure les heures supp - quant à l'assurance groupe, la jurisprudence est très contradictoire à ce sujet - je pense qu'on peux l' exclure
consulter le secrétariat social est évidemment un bon conseil car ils calculent la provision pour vous

Je voulais dire que " sur les heures suppl, la PFA c'est OK, mais PAS sur les frais de déplacements ni l'assurance-groupe."
Mais j'ai oublié le Ok.

Merci pour la précision.

En ce qui concerne l'assurance-groupe, je ne la reprend pas dans le calcul de la provision.