#1 2006-05-29 09:42:12

koala

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Re: Emphytéose

Pourriez - vous m'aider ....

La société A a un immeuble. Sur cet immeuble, il y a un droit d'emphytéose. ( entre société A et B ) La société B utilise l'immeuble pour son exploitation. La société B paie une redevance annuelle à la société A.

La société B a détruit ce bâtiment pour construire quelque chose de plus grand et de plus adapté à l'activité.

Mes questions sont les suivantes :

Est ce que dans la compta de la société A, je dois sortir le bâtiment de la compta ( étant donné qu'il est détruit ) ? si oui, par quelle écriture ?

Qu'est ce que je dois passer comme écriture dans la compta de la société B pour le droit d'emphytéose.. ( en tenant compte que le paiement s'effectue par redevance et non par paiement unique ) ?

Merci pour vos réponses

Quartes

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Re: Emphytéose

Bonsoir,

De prime à bord:

- la société A doit sortir l'immeuble initial de ses comptes,
par écriture inverse et annulation des amortissements.

- la société A inscrit en comptes d'ordre la valeur du nouvel immeuble érigé par la société B.

- la société B inscrit le PR de l'immeuble construit par elle en compte : immeuble.

- la société B pratiquera les amortissements (1/30) par ex.), eventuellement limités à la durée restant  courir de l'emphytéose.

- remarque: le montant de la redevance pourrait être revue.

Cordialement

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Quartes

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Re: Emphytéose

Kissa: oups, nos posts se sont croisés mais comprennent la même chose.

Cordialement

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