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#1 2006-05-29 09:42:12
- koala
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- Inscrit(e): 2006-05-22
- Messages: 1
Re: Emphytéose
Pourriez - vous m'aider ....
La société A a un immeuble. Sur cet immeuble, il y a un droit d'emphytéose. ( entre société A et B ) La société B utilise l'immeuble pour son exploitation. La société B paie une redevance annuelle à la société A.
La société B a détruit ce bâtiment pour construire quelque chose de plus grand et de plus adapté à l'activité.
Mes questions sont les suivantes :
Est ce que dans la compta de la société A, je dois sortir le bâtiment de la compta ( étant donné qu'il est détruit ) ? si oui, par quelle écriture ?
Qu'est ce que je dois passer comme écriture dans la compta de la société B pour le droit d'emphytéose.. ( en tenant compte que le paiement s'effectue par redevance et non par paiement unique ) ?
Merci pour vos réponses
Hors ligne
#2 2006-05-29 20:51:26
Re: Emphytéose
Bonsoir,
De prime à bord:
- la société A doit sortir l'immeuble initial de ses comptes,
par écriture inverse et annulation des amortissements.
- la société A inscrit en comptes d'ordre la valeur du nouvel immeuble érigé par la société B.
- la société B inscrit le PR de l'immeuble construit par elle en compte : immeuble.
- la société B pratiquera les amortissements (1/30) par ex.), eventuellement limités à la durée restant courir de l'emphytéose.
- remarque: le montant de la redevance pourrait être revue.
Cordialement
Errarum humanum est, perseverare diabolicum.
Gentil avec les gentils.
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