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#1 2006-07-04 10:03:34
- Robin
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Re : Danse
Une de mes clientes donne des cours de danse. La cotisation qu'elle réclame chaque année pour ces cours est passible du taux de TVA de 21%.
Cette cliente viens d'organiser un spectacle ou il y avait un droit d'entrée. Sauf erreur, je pense que les entrées sont passibles du taux de TVA de 6%
Pouvez-vous me confirmer ceci et me donner des références TVA?
D'avance merci.
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#3 2006-07-07 12:17:16
- Robin
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Re : Danse
Pas d'autres commentaires sur le sujet?
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#4 2006-07-07 13:21:19
Re : Danse
Pour l'organisation d'un spectacle, une exonération est prévue à l'Art 44 § 2, 9° du Code TVA.
Il serait peut-être bon de vérifier si cet article s'applique dans le cas de votre cliente.
Cordialement
Errarum humanum est, perseverare diabolicum.
Gentil avec les gentils.
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