PROVISION ONSS

davido · 2006-07-15 19:14:02

Bonjour,

j'ai 3 petites questions svp:

1) lorsqu'une société paie une provision onss pour le secrétariat social, comment comptabiliser cette opération

454100 PROVISION ONSS
A 440000 HDP
je connais un comptable qui le fait
???????????

2) Et la deuxième:

facture d'essence de la dkv

sur la facture il y a le prix à payer pour la consommation d'essence dans plusieurs pays,

maintenant comment faut il comptabiliser au niveau de la TVA pour l'essence acheté a l'étranger pour des véhicules mixtes??
tva 50% déductible?

3) Qu'est ce qu'une rente viagère?

f · 2006-07-15 21:36:38

ouch, ça c'est le genre de post qui me fait très très très peur ...

Quel rapport entre une rente viagère, l'essence prise via DKV (sic) et les provisions onss ... ?

qu'avez-vous utilisé comme substance "illicite" avant de poster ? :-D

davido · 2006-07-15 21:58:43

je suis en train de faire un exercice et j'ai ces 2 factures a encoder, et pour la rente viagère, c est juste à titre d'information

quelqu'un pourrait me répondre SVP ???

rboudart · 2006-07-15 22:50:55

La rente viagère est une somme qu'une personne verse à une autre personne jusqu'à la mort de cette dernière.

Cela se rencontre beaucoup dans l'immobilier. Un propriétaire (souvent sans héritier) souhaite vendre son bien mais désire malgré tout encore y habiter. Le futur propriétaire paye bien souvent une somme d'argent dès la conclusion du contrat, appelée canon si je ne me trompe. Ensuite, il paye tous les mois un montant fixe jusqu'à la mort du propriétaire, la rente viagère. Et à la mort de ce dernier, il prend possession du bien.

Quartes · 2006-07-16 09:04:17

En fait, le débitrentier qui s'engage au paiement de la rente viagère au créditrentier paierait, si convenu, un "acompte" appellé: "le bouquet".
Plus d'info sur: www.viager.be

Pour le ponit 1/ provision d'ONSS il est probable qu'au vu de l'écriture énoncée, une OD de prise en charge en comptes 62 et crédit en autres comptes 45 ait été comptablisée.

Cordialement

f · 2006-07-16 12:18:26

... c'était pour :-D ...

davido · 2006-07-16 19:04:51

Merci pour vos réponses;

Et pour la DKV? Comment comptabilisé la tva sur l'essence acheté à l'étranger pour un véhicule mixte et un véhicule utilitaire. La société ne possède pas de numéro tva à
l'étranger

?????

Quartes · 2006-07-16 19:19:51

DKV, sorry car je suppose que ce ne sont pas les assurances (vu sur le web: "Rolls Ruyce des assur. hospit.) ?

Pouvez-vous préciser ces initiales svp ?

BAV

davido · 2006-07-16 19:42:50

EN fait un transporteur transporte des marchandise partout dans l'Europe et paie l'essence avec une carte de la DKV; ensuite la dkv envoie une facture avec le relevé des montants concernant l'essence acheté un peu partout dans l'union européenne

ma question est :comment comptabiliser cette facture au niveau de la tva ; la tva est 50% déductible? mais ce sont des frais de carburant acheté à l'étranger donc????

????

Quartes · 2006-07-16 19:48:34

Si la facture est régulière: avec mention du n° TVA du fournisseur, la TVA peut être déduite selon les règles habituelles:
100 % pour les utilitaires
50 % pour les autres: autos, voitures mixtes.

Cordialement

davido · 2006-07-17 23:35:10

donc pour de l'essence acheté à l'étranger (Union Europ.)pour un véhicule mixte l'écriture est:

imaginons pour 100€ HTVA

61........... 110,5
410..........10,5

à 440..............110,5
4510.............10,5

????????????????????????????????????? je me trompe????

pulsar · 2006-07-18 00:02:44

Suis pas d'accord :

1 / si facture carburant concerne achat carbu en belgique, on a : exemple facture de 100 + 21 tva

61...achat carburant voiture 100
640130 tva non déduct. s/ frais voiture 10,50
411 tva à récupérer 10,50

à 440.....fournisseurs..... 121,00

tu ne récupères ainsi que 50% de la TVA, et les 50% non récupérés auprès de la TVA sont mis dans un compte de charge spécifique, qui servira pour le calcul des DNA

2 / idem mais carburant acheté en France : 2 possibilités

a / tu récupère la TVA payée en France, auprès de l'adm. francaise de la tva : on a : (tva francaise de 19,6%)

61.......achat carbu 100
411XXX tva france à récupérer 19,60

à 440 fournisseurs 119,60

b / tu ne récupères pas la TVA en france (trop faible montant par exemple) : on a :

61.........achat carbu 119,60

à 440 fournisseur............ 119,60

(on considère alors que la tva sur les frais de carbu est accessoire au principal)

pulsar · 2006-07-18 00:14:00

Pour la question sur ONSS, effectivement certain comptable font comme tu le proposais.

Exemple : facture secrétariat social se décompose de la façon suivante :

ONSS : 400
Frais secrétariat : 30,00
tva s/ frais : 6,30

1ère possibilité :

454000 ONNS 400,00
61 frais secrétariat 30,00
411 tva à récupérer 6,30

à Fournisseur 436,30

avantage : quand on a le paiement en banque : facile d'apurer la facture du fournisseur

inconvénient : si le client ne paie pas la facture dans les délais, il recevra un rappel de l'ONSS pour les 400,00 €, qu'il paiera...et il ne faudra pas oublier de porter ce paiement en compte fournisseur..;sans savoir forcément à quelle facture il se rapporte...

De plus, fin année, il reste des facture impayée du secrétariat social..;avec de l'ONSS : on devra donc rependre le solde du compte fournisseur et passer une od afin de rectifier (fournisseur à 454000 ONSS)

autre possibilité :

61 frais secrétariat 30,00
411 tva à récupérer 6,30

à fournisseur 36,30

avantage : n'apparait en compte fournisseur que les frais de secrétariat. et en compte 454000 que les paiements par banque et les montants suivant doc. comptable du secrétariat

inconvénient : lors du paiement, si le client oublie de mettre la communication avec la référence de la facture payée, on ne sais pas toujours quelle facture doit être apurée

davido · 2006-07-18 00:27:11

MERCI pour vos réponses :bj:

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