Aide pour TFE, c'est urgent SVP ...

Fatiti · 2006-07-17 21:59:29

Salut à tous,

Je suis déséspérement à la recherche d'aide pour mon TFE, je me suis donc permise de venir en chercher sur ce forum ...

Le titre de mon TFE est "Quels sont les moyens légaux de diminuer la base imposable d'une société soumise à l'ISoc?".
C'est une sorte d'inventaire de tout les avantages fiscaux dont une société pourrait bénéficier. Je dis bien pourrais parce que la question guide de cette étude à été : est ce que le contribuable a un pouvoir de decision quand au bénéfice de cet avantage ?

Bref, là où j'ai besoin d'aide c'est de savoir si je n'ai rien oublier ...
Je vous mets la liste de tout ce dont je parle et je laisse libre cour à vos critiques ...

* L'amortissement dégressif
* Les tantièmes
* Les réductions de valeurs sur créances commerciales
* Les provisions pour risques et charges
* La taxation étallée des plus values de réalisation
* La réserve d'investissement
* La déduction des bénéfices exonérées par convention et des éléments non imposables (en précisant qu'aucun pouvoir de decision n'est laisser au contribuable en ce qui concerne la déduction des bénéfices exonérées par convention)
* La déduction RDT/RME
* La déduction pour capital à risque
* La déduction des pertes antérieures (Aucun pouvoir de décision)
* La déduction pour investissement.

En vous remerciant de vos réponses, je vous souhaite une bonne soirée ... a+ :-D

jempy · 2006-07-17 23:24:02

Vous pourriez parler également de l'exonération de certaines plus-values

Quartes · 2006-07-18 08:11:49

Aussi:
La déduction pour investissements ou, au choix: les intérêts notionnels,
les avantages sociaux accordés au personnel (titres repas, cadeaux, PC, etc...) dans certaines limites.

Cordialement

Fatiti · 2006-07-20 13:49:29

Bonjour,

Tout d'abord merci pour votre conseil.
Je voudrais vous demander quels plus values visé vous ? Car je parle dans mon dossier des plus values de réalisation et des plus values suractions ou parts. Peut être vous parlez d'autresplus valuesqui sont également importante au niveau de la déduction....

Je voudrais également vous demander si à votre avis ilest neccessaire de parler de la déduction des pertes antérieures et des bénéfices exonérés par convention dans la mesure où aucun choix n'est laissé au contribuable d'opter ou non pour cette déduction une fois qu'il y a droit ....

Merci