#1 2006-08-21 14:50:20

titaz

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Messages: 13

Re: poste 440/4 et 441 du bilan ASBL

Bonjour,

j'ai une petite question.
Dans le bilan ASBL il y a un poste 440/4 et ensuite un poste 441.

Dans la logique, le poste 440/4, contient tout les comptes se trouvant entre le 440 et le 444.
Donc le compte 441 devrait y être comptabilisé.

Cela me paraît anormal puisqu'il y a un poste 441.

Quel est votre avis.

Merci de votre aide.

Fox

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Re: poste 440/4 et 441 du bilan ASBL

C'est, je pense, la seule exception dans le bilan.  Le poste 440/4 a trait à tout ce qui concerne les fournisseurs et comporterait par conséquent le poste 441.  Toutefois, on a voulu faire apparaître séparément les Effets à payer par le fait probablement qu'il s'agit d'un engagement ferme à l'échéance, pas la veille ni le lendemain, ce qui n'est pas les cas pour une dette envers les fournisseurs.
Cela permet également de comparer l'importance des effets par rapport au total du 44.
Cordialement.

---

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SN

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Re: poste 440/4 et 441 du bilan ASBL

Je suis d'accord avec Fox, c'est dans le but de différencier les dettes envers les fournisseurs en soit et les dettes représentées par des titres négiciables(lettre de change,billet à ordre,...).
Bàv

domifo

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Re: poste 440/4 et 441 du bilan ASBL

Fox a écrit:.  Toutefois, on a voulu faire apparaître séparément les Effets à payer

vous en connaissez beaucoup des ASBL qui travaillent avec des "effets à payer" ou des titres négiciables(lettre de change,billet à ordre,...) ???

la loi comptable sur les ASBL est basée sur celle des sociétés commerciales ainsi bien en ce qui concerne les "règles d'évaluation" (avec quelques exceptions) que le reporting BNB

c'est peut-être dommage

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La piste appartient à ceux qui se lèvent tôt (proverbe africain)

Quartes

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Re: poste 440/4 et 441 du bilan ASBL

Tout à fait.
C'est grâce à la "normalisation".

A préciser aussi que l'émission, l'acceptation, l'endos, d'une lettre de change ou traite est réputé "acte commercial".
Donc logiquement une "vraie" asbl ne pourrait y participer sinon elle risque d'être qualifiée de "fausse" asbl, avec toutes les conséquences dommageables.

Cordialement.

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