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#1 2006-08-24 18:36:08

mvs
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Re: Activité complementaire

Salut!

Je suis employé à temps plein avec un CDI. Ayant suivi une formation professionnelle d' Employé Comptable, je travaille actuellement avec un logiciel comptable et effectue les encodages ainsi que d'autres tâches de comptabilité. Je voudrai démarrer une activité compl. et offrir mes services à des bureaux comptables pour tout ce qui est encodage.
Quelqu'un peut-il me dire si mon projet est réalisable (offre bureau comptable, ...) et peut-être me donner des tuyaux?

Merci d' avance.

mvs.


mvs

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#2 2006-08-24 21:36:43

ADIC
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Re: Activité complementaire

Tenir des comptabilités de manière indépendante, même uniquement de l'encodage est déjà une profession protégée par la loi.  Il faut donc être comptable agréé, membre de l'IPCF.

Voir toutes les infos sur le site de l'institut.


Chaque être est unique ...
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#3 2006-08-25 11:21:17

mvs
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Re: Activité complementaire

Merci pour ta réponse Adic.

Il n y aurait pas une autre formule permettant de travailler pour un bureau comptable (encodage) en tant qu' employé mais de façon plus ou moins indépendante (horaire, ...)?


mvs

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#4 2006-08-25 12:15:29

domifo
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Re: Activité complementaire

mvs a écrit:
Il n y aurait pas une autre formule permettant de travailler pour un bureau comptable (encodage) en tant qu' employé mais de façon plus ou moins indépendante (horaire, ...)?

c'est une question d'accord entre les parties - je ne voie pas ce qui empêcherait un bureau comptable d'utiliser les services d'un employé administratif "free lance" sous régime indépendant ou sous régime salarié avec horaire flexible

pourquoi le métier d'assistant administratif ne pourrait être exercé en temps qu'indépendant ??


La piste appartient à ceux qui se lèvent tôt (proverbe africain)

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#5 2006-08-25 18:07:44

mvs
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Re: Activité complementaire

ADIC a écrit:
Tenir des comptabilités de manière indépendante, même uniquement de l'encodage est déjà une profession protégée par la loi.  Il faut donc être comptable agréé, membre de l'IPCF.

Voir toutes les infos sur le site de l'institut.

Il existe actuellement des organisations (asbl, magasins, ...) qui font faire l'encodage de leur cpté par des employés (et c'est l'Etat même qui organise  des formations d'employé comptable dont l' objectif est notamment l'encodage) qui ne sont pas comptable. Pourquoi l' exercice de cette activité accomplit par l'employé comptable dont la formation est subsidiée par l'Etat, deviendrait illégal si l' employé veut le faire en free lance???

Légal quand l' employé est sous contrat et illégal en free lance, bizarre ... :s


mvs

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#6 2006-08-26 01:03:27

Quartes
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Re: Activité complementaire

Ce qu'il faut comprendre:
- sous le statut d'employé n'est pas l'exercice illégal,
- en "free lance" donc statut d'indépendant c'est illégal.
Voir le site: www.ipcf.be pour plus d'infos.

Cordialement.


Errarum humanum est, perseverare diabolicum.
Gentil avec les gentils.

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#7 2006-08-26 12:11:40

f
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Re: Activité complementaire

Je pense fermement qu'une activité d'encodage, facturée comme telle ou comme "travaux administratifs" n'est pas égale à une activité de "tenue de comptabilité", donc n'est absolument pas protégée et n'est pas contraire à la protection IPCF ou IEC.

Si par contre, vous commencez à éditer des bilans provisoires, finaux, globaux, des déclarations à la TVA et que vous donnez des conseils à des clients finaux ... le bât risque de blesser ... évidemment !

A l'époque où les comptes annuels étaient "tapés" sur des machines à écrire conventionnelles, les secrétaires n'étaient pas des comptables ... et actuellement, des bureaux comptables ou d'expert-comptables utilisent encore ce moyen pour confectionner la base BNB. Un(e) NON-comptable agréé indépendant peut tout-à-fait se charger de cette mission précise.

Protéger un métier/une profession, c'est bien pour les praticiens et pour leurs clients ; transformer ces praticiens ou leurs représentants en despotes (éclairés), c'est pas bien  :-D

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#8 2006-08-26 13:25:06

mvs
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Re: Activité complementaire

f a écrit:
Je pense fermement qu'une activité d'encodage, facturée comme telle ou comme "travaux administratifs" n'est pas égale à une activité de "tenue de comptabilité", donc n'est absolument pas protégée et n'est pas contraire à la protection IPCF ou IEC.

Si par contre, vous commencez à éditer des bilans provisoires, finaux, globaux, des déclarations à la TVA et que vous donnez des conseils à des clients finaux ... le bât risque de blesser ... évidemment !

A l'époque où les comptes annuels étaient "tapés" sur des machines à écrire conventionnelles, les secrétaires n'étaient pas des comptables ... et actuellement, des bureaux comptables ou d'expert-comptables utilisent encore ce moyen pour confectionner la base BNB. Un(e) NON-comptable agréé indépendant peut tout-à-fait se charger de cette mission précise.

Protéger un métier/une profession, c'est bien pour les praticiens et pour leurs clients ; transformer ces praticiens ou leurs représentants en despotes (éclairés), c'est pas bien  :-D

Ce n'est pas parce que ça m' arrange mais je trouve cette reflexion est logique. Sinon le gouvernement n' accepterait pas des formations d' employé comptable (subsidiée) pour les interdir après de se lancer en Free-lance pour mettre en pratique ce qu' ils ont appris. Evidemment, le niveau de responsabilité diffère du comptable agréé.


mvs

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#9 2006-08-26 13:45:31

Quartes
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Re: Activité complementaire

Bonjour,

Ce n'est pas parcequ'une profession ou des études sont subsidiées ou subventionnées par l'Etat ou autres Pouvoirs publics qu'il y ait un droit automatique de pratiquer cette profession à titre d'indépendant.
Pour la plupart il y a l'affiliation aux Instituts, Ordres,...

Ici, pour ma part, si votre/vos client(s) finaux sont des professionnels agréés, il n'y aurait pas de souci.
Sinon il serait question d'exercice illégal.

Cordialement.


Errarum humanum est, perseverare diabolicum.
Gentil avec les gentils.

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#10 2006-08-26 14:13:16

mvs
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Re: Activité complementaire

Quartes a écrit:
Bonjour,

Ce n'est pas parcequ'une profession ou des études sont subsidiées ou subventionnées par l'Etat ou autres Pouvoirs publics qu'il y ait un droit automatique de pratiquer cette profession à titre d'indépendant.
Pour la plupart il y a l'affiliation aux Instituts, Ordres,...

Ici, pour ma part, si votre/vos client(s) finaux sont des professionnels agréés, il n'y aurait pas de souci.
Sinon il serait question d'exercice illégal.

Cordialement.

Je crois quand même que les pouvoirs publics sont là pour veiller à la bonne éxécution et au respect des règles établies.
Et comme tu le dis si bien, il s' agit ici de la pratique d' une profession.

La profession de comptable éxige le respect des règles particulières dans son éxèrcice en tant qu' indépendendant.
La profession d' employé comptable, d' une part créée et réconnu par les pouvoirs publics et de l' autre différente au niveau des responsabilités par rapport au comptable, jusqu' à preuve du contraire, n' en n' éxige pas.

Bien à vous,


mvs

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#11 2006-08-26 14:45:58

compta4671
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Re: Activité complementaire

mvs a écrit:

f a écrit:
Je pense fermement qu'une activité d'encodage, facturée comme telle ou comme "travaux administratifs" n'est pas égale à une activité de "tenue de comptabilité", donc n'est absolument pas protégée et n'est pas contraire à la protection IPCF ou IEC.

Si par contre, vous commencez à éditer des bilans provisoires, finaux, globaux, des déclarations à la TVA et que vous donnez des conseils à des clients finaux ... le bât risque de blesser ... évidemment !

A l'époque où les comptes annuels étaient "tapés" sur des machines à écrire conventionnelles, les secrétaires n'étaient pas des comptables ... et actuellement, des bureaux comptables ou d'expert-comptables utilisent encore ce moyen pour confectionner la base BNB. Un(e) NON-comptable agréé indépendant peut tout-à-fait se charger de cette mission précise.

Protéger un métier/une profession, c'est bien pour les praticiens et pour leurs clients ; transformer ces praticiens ou leurs représentants en despotes (éclairés), c'est pas bien  :-D

Ce n'est pas parce que ça m' arrange mais je trouve cette reflexion est logique. Sinon le gouvernement n' accepterait pas des formations d' employé comptable (subsidiée) pour les interdir après de se lancer en Free-lance pour mettre en pratique ce qu' ils ont appris. Evidemment, le niveau de responsabilité diffère du comptable agréé.

Ce n'est quand même pas difficile de comprendre qu'il y a une énorme différence entre un employé comptable dans une société (qui s'occupe de la comptabilité de la société qui l'emploie sous la responsabilité du patron) et un comptable (ou expert) indépendant qui s'occupe de la comptabilité de ses clients sous sa propre responsabilité.

Il ne faut pas perdre de vue que la protection du titre sert également à protéger les clients. En effet ceux-ci savent qu'ils ont à faire à un comptable (ou expert) qui a dû réussir des examens et stages avant d'avoir son titre, et pas à quelqu'un qui s'est autoproclamé capable de tenir une comptabilité !

Maintenant, à partir du moment où un titre est protégé, il me semble logique qu'un indépendant, qui ne possède pas le titre concerné ne puisse pas effectué des tâches même simples qui sont protégées par le titre.

Autre exemple, il ne viendrait pas à l'idée à un juriste d'entreprise de défendre des clients en tant qu'indépendant sans avoir fait le barreau.

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#12 2006-08-26 15:37:20

mvs
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Re: Activité complementaire

[color=000099]Compta4671:[/color]
[color=000099]Autre exemple, il ne viendrait pas à l'idée à un juriste d'entreprise de défendre des clients en tant qu'indépendant sans avoir fait le barreau.[/color]

Bel exemple. Car en cette matière (Droit), il éxiste un Graduat en Sciences Juridiques dont l' objectif est notamment d' épauler les avocats, les Eses privées et autres à réunir les éléments juridiques importants qui les aidera, par exemple, à monter leur défense. Défense qui naturellement sera éxécutée par un avocat inscrit au barreau.
Je ne vois pas en quoi est-ce que le graduet en science juridique n' aurait pas le droit d' offir ses services en tant qu' indépendant à un avocat ou à une Ese privée du moment où les limites sont claires.

Cordialement,


mvs

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#13 2006-08-26 19:24:06

f
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Re: Activité complementaire

Afin de ne pas "détourner" mes propos, j'insiste sur le fait que j'évoquais des prestations d'encodage d'un non-agréé (IPCF ou IEC) uniquement en faveur d'une fiduciaire ou d'un bureau comptable, ou encore un(e) prestataire indépendant(e) qui facturerait des prestations d'encodage (même) comptable à une société ou un indépendant, non professionnel de la compta celui-là.

J'ose espérer que cela n'est pas protégé ... car le secrétariat, l'encodage de "fiches" (statistiques, bons d'information etc) n'est certes pas protégé.

Où serait alors la limite de la protection pour l'encodeur indépendant ? Si le compte du plan comptable est inscrit par un professionnel de la compta sur chaque document, il s'agit de "recopiage" ==> pas protégé.
Si par habitude, le profess. de la compta ne met ensuite plus ce compte comptable sur le document ==> deviendrait-ce protégé ?

Perplexe je suis !

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#14 2006-08-27 08:46:40

Quartes
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Re: Activité complementaire

L'encodage comptable fait partie des travaux de comptabilité régis par la Loi du 17.07.1975, e.a. art 4 et 6.

La protection s'applique aux personnes qui agissent d'une manière indépendante pour compte de tiers.

L'activité d'encodage de données comptables a fait l'objet d'un jugement du Tribunal correcionnel de Nivelles du 04.06.1999.
Il serait intéressant d'en connaître le dispositif.

Cordialement.


Errarum humanum est, perseverare diabolicum.
Gentil avec les gentils.

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#15 2006-09-08 13:48:22

comptact
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Re: Activité complementaire

Bonjour,

ComptaJob.fr, un nouveau site spécialisé dans la comptabilité à été créé il y'a quelques mois et permet de mettre en relations des recruteurs et des demandeurs d'emploi.
Contrairement aux sites d'emploi généralistes, les offres et les demandes sont ciblées, pertinentes et couvrent toutes la france.
Le depôt d'annonces est gratuit jusqu'au 30 septembre et le site a déjà fait ses preuves.
Les candidats peuvent déposer leurs CV en 2 minutes.
Je conseil à tous d'aller visiter ce site innovant et trés pratique...

Bonne navigation !!!!

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#16 2006-09-08 14:26:30

f
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Re: Activité complementaire

Autre exemple, il ne viendrait pas à l'idée à un juriste d'entreprise de défendre des clients en tant qu'indépendant sans avoir fait le barreau

@compta4671 :
il y a pléthore de juristes, n'ayant jamais été ou n'étant pas inscrit au barreau, qui défendent/conseillent en tant qu'indépendant des clients de toutes sortes.

Défendre/conseiller ne veut pas dire d'office : plaider au Tribunal.


C'est un peu le même ordre d'idée que je souhaitais évoquer pour ce qui concerne les "encodeurs" indépendants non agréés qui travaillent pour des fiduciaires/bureaux comptables ou pour des personnes physiques ou morales directement, sous couvert donc d'un professionnel agréé, lui, comptable/fiscal.

Je ne vois toujours pas où serait le souci.
Devons-nous nous séparer de notre secrétaire indépendante ... ?  :-D

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#17 2006-09-08 14:27:31

f
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Re: Activité complementaire

@ comptact : le présent site est plutôt tourné vers le plat pays ... Comptajob.fr est-il bien adapté ici ... ?

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#18 2006-09-11 06:30:48

prcfbe
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Re: Activité complementaire

Dura lex, sed lex...


« Nul n’est censé ignorer le(dys)fonctionnement des applications Internet du SPF Finances, ni la signification de leurs Messages d’erreurs. »

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#19 2006-09-12 07:27:23

clochette
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Re: Activité complementaire

Et bien moi j'avais des collègues dans l'ancien cabinet pour lequel je travaillais il y a peu, qui avait suivi une formation de comptable en cours du soir, qui s'occupaient de dossier de A à Z; indépendant et le tout sans être agrée par un institut quel qu'il soit et ceux-ci faisaient des "prestations de services"...... tout en faisant le boulot d'un comptable agréé


Et il y en a plus d'un....ou est-ce que le bas blesse????


J'ai trop le désir que l'on respecte ma liberté pour ne pas respecter la liberté des autres (F.Sagan)

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#20 2006-09-13 02:42:04

Fox
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Re: Activité complementaire

Le bas... nulle part.  Le bât... dans le dos.
Cordialement.  #beer#


L'imagination est plus importante que le savoir.  On peut tout savoir et ne rien faire, tandis qu'avec l'imagination, on peut tout faire. (A. Einstein)

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