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#1 2004-01-22 22:29:05
- nicomar
- Membre
- Inscrit(e): 2004-01-21
- Messages: 196
Re: TVA intra + exportation
Bonsoir,
Une personne assujettie en Belgique achète une machine en France pour l'exporter
au Chili. Doit-il facturé avec TVA ?
Merci pour votre aide
Hors ligne
#2 2004-01-22 23:48:21
- Oli
- Membre
- Inscrit(e): 2003-12-29
- Messages: 136
Re: TVA intra + exportation
L'Acquisition intra-communautaire
Bon en réalité, le vendeur (livraison intra) va te rédiger une facture HTVA + mention "exempté de tva en vertu de l'article 39 bis"
Mais comptablement, on va te demander (Les Etats demande pour s'y retrouver d'enregister une opération de tva neutre, soit d'un côté tu la paie virtuellement et de l'autre tu la récupère) .
PQ HTVA?
Les 15 membres de l'UE : zone de libre échange !!!
Soit si achat à un français de 1000euro htva
[color=cc3300]ACHETEUR ENREGISTRE COMPTABLEMENT[/color]
[color=009999]604 Achats march 1000,00
4110 tva à récupérer 210,00[/color][color=990099]
à 440 fournisseur français 1000,00
5411 tva due sur AI 210,00[/color]
nb: si du côté Vendeur c'est bêtement
400 client belge 1000,00
à 700 ventes 1000,00
----
Exportations
Facture HTVA
VENDEUR ventes d'un biens à un Chilien pour 1000,00 HTVA
[color=009999]400 client 1000,00[/color][color=990099]
à 700 CA 1000,00[/color]
Voilà j'espère que j'ai pu répondre à ta question :}
Bonne soirée
PS: cela serait sympa de vérifier que l'on n'a pas déjà répondu à cette question !!!
(c'était ma question )
-Edité le: Jeudi 22 janvier 2004 à 22:49 par Oli-
-Edité le: Jeudi 22 janvier 2004 à 22:50 par Oli-
-Edité le: Vendredi 23 janvier 2004 à 10:09 par Oli-
Bachelor of Accountancy
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#3 2004-01-22 23:52:03
- Oli
- Membre
- Inscrit(e): 2003-12-29
- Messages: 136
Re: TVA intra + exportation
Accueil > Index > Sujet du post : Compta Générale > Acquisition intra-communautaire à un non - assujet [11 réponse(s) :: Page 1 sur 1]
lol #boing#
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