amortissement

ali1985 · 2006-10-02 16:31:37

bonjoures,
pouvez vous m'eclairer sur cette excercices:
un de mes clients est en train de faire construire son nouvel entrepôt. Au 31/12/2005, il ea deja reçu une facture d'acompte de lentrepreneur pour les travaux réalisés et pour lesquels votre client a marqué son accord définitif. peut il amortir .? que doit il faire .?

je vous remercie :bj:

daniel125 · 2006-10-02 16:42:49

bonjour,

je pense qu'on ne peut pas amortir tant qu'on n'a pas la facture finale venant de la part d'entreprenuer, mais ce n'est que mon avis étant donné que je n'ai pas d'experience...

bien à toi

rboudart · 2006-10-02 20:48:05

Lire, entre autres, les commentaires de l'article 61 du CIR.

Bonne lecture...

Skoot · 2006-10-04 08:12:56

Bonjour,

Le principe d'amortissement est de prendre en charge l'investissement au fur et à mesure de l'usure du bien. Il faut donc amortir un bien uniquement à partir du moment ou il commence à s'user (c'est-à-dire à partir du moment ou il est mis en exploitation). On n'amorti donc pas un acompte.
La facture d'acompte est d'ailleurs à mettre dans le compte 27 (Immobilisations corporelles en cours et acomptes versés)

Bonne journée

rboudart · 2006-10-04 09:34:31

? Lire ci-dessous:

Comm. CIR

Numéro 61/85

Les immobilisations incorporelles et corporelles non encore acquises par le contribuable, mais ayant déjà fait l'objet d'un contrat conclu entre parties (commande, contrat d'entreprise, contrat d'achat sans transfert immédiat de propriété, etc.) peuvent à concurrence des acomptes versés et comptabilisés comme tels au cours de l'année ou de l'exercice comptable, être considérées comme acquises ou constituées pendant cette période.

(...)

Il est donc loisible au contribuable de pratiquer le premier amortissement pour l'année ou l'exercice comptable d'acquisition des éléments de l'actif, même s'il a comptabilisé les acomptes afférents à ces éléments parmi les immobilisations incorporelles ou corporelles.

Numéro 61/86

Les immobilisations en cours qui sont produites par l'entreprise elle-même mais qui ne sont pas encore achevées à la clôture de l'exercice comptable, peuvent être amorties à partir de cet exercice comptable sur base du prix de revient qui y a réellement été consacré jusqu'alors, pour autant que ce prix soit dûment justifié et ait été comptabilisé comme tel parmi les immobilisations.

#1 2006-10-02 16:31:37

Re: amortissement

#2 2006-10-02 16:42:49

Re: amortissement

#3 2006-10-02 20:48:05

Re: amortissement

#4 2006-10-04 08:12:56

Re: amortissement

#5 2006-10-04 09:34:31

Re: amortissement

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