#1 2006-10-11 10:17:58

chrismln

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Re: Marchandise conservée dans une salle d'exposition

Bonjour,

J'ai une question un petit peu particulière: une marchandise conservée dans une salle d’exposition est-elle considérée comme stock de marchandise, ou comme bien d’investissement?

Si vous connaissez la réponse, pourriez-vous la communiquer s'il vous plaît ainsi que vos sources la justifiant.

Merci.

Chris.

rboudart

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Re: Marchandise conservée dans une salle d'exposition

Voici un extrait d'un avis de la Commission des Normes Comptables:

Numéro 150/1

(...)

C. Matériel d'exposition

    Les appareils d'exposition relèvent-ils de la qualification d'immobilisations corporelles ou doivent-ils être considérés comme des stocks?

    Eu égard au fait que ces appareils d'exposition conservent de manière générale une valeur résiduelle de vente élevée et qu'ils restent destinés à être vendus, ils doivent en principe être considérés comme des éléments du stock dont la vente a été différée. Si, en fin d'exercice, la valeur probable de réalisation est inférieure à la valeur d'acquisition, il incombera à l'entreprise d'acter dans l'inventaire une correction de la valeur du stock.

    La qualification comme actif immobilisé peut, toutefois, de l'avis de la Commission, se justifier si certaines conditions sont remplies tenant à la durée d'utilisation de l'actif par l'entreprise (pendant plusieurs exercices) et à la valeur résiduelle réduite en cas de vente. En ce cas, le coût doit en être pris en charge de manière échelonnée par la voie d'amortissements.

    L'appréciation en fait sera dès lors, en l'espèce, déterminante.

(...)

---

Le fil conducteur de la fiscalité: "Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué?!"

Jojo

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Re: Marchandise conservée dans une salle d'exposition

Tout d'abord, quoi qu'on en pense, il n'y a pas de "règles" mais des orientations ...

J'ai utilisé deux méthodes en fonction de la taille de l'entreprise.
La première est que je laissais les produits en stock mais que je leur collais un coefficient de vétusté.
La deuxième est que je transférais en "Immobilisations" et que j'amortissais.

Dans le premier cas, je pouvais prendre la pièce en présentoir et la vendre immédiatement (Pièces uniques).
Dans le second, c'était des cuisines équipées à monter ... et des appareils sortis de leur emballage et qui fonctionnaient douze heures/jour.

En espérant vous avoir amené sur une piste ...

chrismln

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Re: Marchandise conservée dans une salle d'exposition

Merci pour vos réponses, cela me sert beaucoup.

Bonne journée.