importation

nana · 2004-01-23 01:01:18

bonjour je suis nouvelle sur ce site et j'ai une question concernant les importations de marchandises
Je suis assujettie à la tva en belgique, j'achete des marchandises au japon les marchandises sont livrées directement en italie les frais de douane sont payés en italie. je refacture la marchandise en italie.

Est ce une vente intra-communautaire même si la marchandise n'est pas passée en belgique et que les frais de douane sont payés en italie ?

s'il vous plait aidez moi car même à la tva ils n'ont pas su me répondre

-Edité le: Vendredi 23 janvier 2004 à 01:21 par Admin-

bob1nico · 2004-01-23 01:20:44

Salut à toi super-nana !!!!

Si j'ai bien compris le schéma : ta marchandise venant du Japon arrive en Italie, tu paies les frais de douane c'est normal.

A partir de ce moment là, ta société à tous les droits sur cette marchandise, elle en est le propriétaire. Etant donné que ta société est en Belgique et que tu revends ta marchandise en Italie, c'est donc une opération intra-communautaire.

Voilà, il suffisait juste de décortiquer un peu le voyage de cette marchandise et la réponse avec les éléments que tu as donné coulent de source...

Bonne soirée, en espérant que ça vous a aidé...

NICO

Oli · 2004-01-23 01:33:05

Ouè je disais cela aussi, une importation suivit d'une livraison intra-communautaire.

Quoique tongue ... On peut considérer qu'il y a transit, soit communautaire, soit non communautaires, et selon le document Unique T1 ou T2

A mon avis, cela est + compliqué ... tongue

Bonne nuit

-Edité le: Vendredi 23 janvier 2004 à 10:05 par Oli-

nana · 2004-01-23 02:42:51

merci pour ces réponses si rapides#boing#

mais un doute persiste car les frais de douane sont payés par la société italienne

messieurs, pourriez vous me confirmer votre réponse

Mu · 2004-01-23 12:27:08

Bonjour,

Il y a 2 méthodes pour ce genre d'opération :

1/ Arrivée de la marchandise en Belgique - Transit jusqu'en Italie - lieu de destination : donc, Tva due (agence en douane) ou report de paiement + formalités - apuration du document de transit qui est envoyé à la douane en Belgique pour signaler que la Tva est payée.

2/ L'importation est directement suivie d'une livraison intracommunautaire ou d'un transfert à titre onéreux - Pas de Tva à payer en Belgique - En Italie la Tva est due et déductible. Le représentant responsable (c'est toi) en Belgique, devra remplir tout les documents pour les formalités d'envoi.

Je prendrais le 2 ème cas, qui se rapproche plus du cas qui te concerne.
En espérant avoir pu t'aider.
Bonne journée.

#1 2004-01-23 01:01:18

Re: importation

#2 2004-01-23 01:20:44

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#3 2004-01-23 01:33:05

Re: importation

#4 2004-01-23 02:42:51

Re: importation

#5 2004-01-23 12:27:08

Re: importation

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