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avtg en nature + cotisation sociale (Pagina 1) / Impôts des personnes physiques / Comptable.be - Forums
BELCOFIN 3.0.0.0.

#1 2006-10-24 13:06:55

Almoradi
Gebruikers
Geregistreerd: 2005-06-13
Posts: 322

Re: avtg en nature + cotisation sociale

Bonjour,

Calcule-t-on également des cotisations sociales pour un dirigeant d'entreprise d'une SA qui perçoit des avantages en nature (voiture,elc, gaz,...).


Merci

Offline

#2 2006-10-24 13:42:54

Lethum
Gebruikers
Van: Hennuyères, Ittre, Nivelles, Koekelberg, Bruxelles...
Geregistreerd: 2004-02-15
Posts: 1,404

Re: avtg en nature + cotisation sociale

Oui puisque les ATN font partie de la rémunération sur laquelle est basée le calcul des cotisations sociales.

Il peut ne pas y avoir d'influence si l'administrateur est au plafond des cotisations (+/- 3.000 €/trimestre).

Lethum.


L'important est de ne jamais désespérer !   :-D

Offline

#3 2006-10-25 23:01:06

michaeld
Gebruikers
Van: 1350 Orp-Jauche
Geregistreerd: 2004-02-09
Posts: 1,399

Re: avtg en nature + cotisation sociale

Vous pouvez aussi rembourser ces ATN à la société.  Dans ce cas, ils ne seront pas taxables chez vous et ne seront pas soumis aux cotisations sociales.

MD


Quand on pose une question, on a l'air bête une fois.  Si on ne pose pas la question, on reste bête toute sa vie.

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