Corporate Desk 2018

Vous n'êtes pas connecté.

#1 2006-11-06 16:21:28

emy
Membre
Inscrit(e): 2006-11-06
Messages: 1

Re: forme du registre des procès verbaux de l'assemblée gén. d'uneASBL

Bonjour,
Si quelqu'un pouvait me renseigner sur la forme que doit revetir ce registre, je lui en serait très reconnaissante. Est-ce qu'il doit être obligatoirement broché ou peut-il se présenter sous forme de feuilles volantes?
Merci beaucoup!

Hors ligne

#2 2006-11-06 17:26:09

hittiche
Membre
Localisation: Brabant wallon
Inscrit(e): 2004-10-07
Messages: 2 154

Re: forme du registre des procès verbaux de l'assemblée gén. d'uneASBL

Consultez d'abord les statuts : c'est parfois indiqué.
Sinon, c'est préférable de les rédiger dans un cahier dont les pages sont numérotées.
Si  vous voulez les rédiger sur feuilles volantes, il est préférable que les statuts le prévoient.

Personnellement, j'utilise un cahier A4 dans lequel je recolle les feuilles dactylographiées en n'oubliant pas de faire signer tous les associés.


Choisis ta vie et fais la toi-même
Te vouant à ce qui te satisfait
Fais les choses que tu aimes
Et aime les choses que tu fais

Hors ligne

#3 2006-11-06 17:44:36

COMPTABALOU
Membre
Inscrit(e): 2004-06-09
Messages: 5 048

Re: forme du registre des procès verbaux de l'assemblée gén. d'uneASBL

Personnellement, nous collons les feuilles de PV dactylographiées ET signées sur des registres brochés.


Amicalement

Hors ligne

Utilisateurs enregistrés en ligne dans ce sujet: 0, Invité(s): 1
[Bot] ClaudeBot

Pied de page

Propulsé par FluxBB
Modifié par Visman Traduit par N-Studio18

[ Généré en 0.082 secondes, 26 requêtes exécutées - Utilisation de la mémoire: 537.52 KiO (Pic : 1.09 MiO) ]