les amortissement

latsonia · 2006-12-08 11:27:06

Bonjour,

Je travaille dans une asbl et notre expert comptable a amorti
une pièce justificative qui concerne un achat de 27 pièces
de sticks mémoire USB dont le montant est de 25€ pc le total
de la facture fait 675€ (amorti en 1 an)
Je ne suis pas d'accord avec cet amortissement car pour moi il n'a pas de raison d'être
Mais je ne trouve pas l'article sur la loi comptable à ce sujet
Pouvais vous m'éclairer sur ce thème

Merci à Tous

domifo · 2006-12-08 12:30:45

latsonia a écrit:
un achat de 27 pièces
de sticks mémoire USB dont le montant est de 25€ pc le total
de la facture fait 675€ (amorti en 1 an)
Je ne suis pas d'accord avec cet amortissement car pour moi il n'a pas de raison d'être

je suis un peu confus =

- amorti en un an ??? cela équivaut à une prise en charge sans acter un investissement

vous voulez dire peut-être que votre expert-comptable à
1/ enregistrer la facture en compte 22... pour 675 €
2/ passer une OD en débit 63... par le crédit du 22... pour ces même 675 € dans le même exercice fiscal

- vous n'êtes pas d'accord ??? que proposeriez-vous à sa place ??

Merci de préciser.

Pour moi, on peut enregistrer la facture en frais directement par un compte 61.. ?

En dehors de la loi comptable (durée de vie économique du bien), il faut vous référer aussi aux règles d'évaluation propres à votre ASBL (montant minimal à partir duquel on "immobilise" un achat) et interprêter correctement cette règle (valable pour la valeur de l'item - dans votre cas un clé USB à 25 €- ou pour un groupe d'items - dans votre cas 675 € ???)

il y a de quoi entamer une bonne discussion (assez classique d'ailleurs)

latsonia · 2006-12-08 16:11:56

-L'expert comptable a enregistre la facture en compte 240100 pour 675€

- pas d'OD

- je propose de l'enregistrer en 61...

- pas vraiment de règles d'évaluation avec la nouvelle loi tout se met doucement en place

- discuter directement avec "elle" dégénère toujours

- je voudrais être sur que rien ne m'échappe d'un point de vue légale

visu · 2006-12-08 16:23:28

- discuter directement avec "elle" dégénère toujours

Tiens, j'ai la même à la maison ;-)

kissa · 2006-12-08 16:51:00

C'est pire qu'au boulot ça, Visu ! Non ? :-D

Par contre, je ne comprends pas pourquoi vous cherchez tant à contrarier l'expert-comptable sur ce point.

A activant et amortissant les biens en une année, le résultat est strictement identique qu'une prise en charge directe des biens.

L'avantage de l'activation pourrait être que ces biens (qui seront probablement toujours dans l'entreprise lors du bilan) soient effectivement repris à l'actif du bilan (même avec une valeur = 0)

visu · 2006-12-08 17:11:52

L'avantage de l'activation pourrait être que ces biens (qui seront probablement toujours dans l'entreprise lors du bilan) soient effectivement repris à l'actif du bilan (même avec une valeur = 0)

?

latsonia · 2006-12-08 17:12:31

Mon but est nullement de contrarier l'expert comptable
Mais nos pouvoirs subsidiant ne l'accepteraient pas en amortissement.

Donc si on achète 100 stylos à 500€ le tout on pourrait aussi les faire passer en amortissement ? Cela me semble bizarre

J'aimerais une réponse claire on peux mettre ce que l'on veut dans les amortissements ou doit-on quand même respecter certaines règles

Merci pour vos réactions

visu · 2006-12-08 17:26:47

Cette écriture me paraît effectivement absurde.

Casta · 2006-12-08 17:53:15

visu a écrit:
- discuter directement avec "elle" dégénère toujours
Tiens, j'ai la même à la maison ;-)

Excellent !

Mais je crois que l'on a tous la même à la maison ...

Quartes · 2006-12-08 17:55:07

Je me permets juste de dire que:

- si l'ASBL était subventionée, cette charge serait mieux en 61 ou amortie en 63.

BAV

Casta · 2006-12-08 18:00:06

Quartes a écrit:
Je me permets juste de dire que:
- si l'ASBL était subventionée, cette charge serait mieux en 61 ou amortie en 63.
BAV

soit l'un soit l'autre ... j'avoue ne pas comprendre votre argumentation ... car l'intervenant se pose la question de l'utilité d'amortir la charge en une année (soit tout via le 63) par rapport à la passer directement en charge (via le 61).

Donc "cette charge serait mieux en 61 ou amortie en 63" ... c'est du kifkif pareil au même ... :#

kissa · 2006-12-08 18:23:46

Casta a écrit:
Donc "cette charge serait mieux en 61 ou amortie en 63" ... c'est du kifkif pareil au même ... :#

C'est pourquoi je ne comprends pas du tout la polémique sur ce sujet. 8|

visu · 2006-12-08 18:42:28

Ce que je ne comprends pas, c'est qu'on multiplie les écritures inutilement, ainsi que les justifs fiscaux et bilantaires.

En 61 et on n'en parle plus ! Ah mais !

visu · 2006-12-08 18:43:14

Casta a écrit:
visu a écrit:
- discuter directement avec "elle" dégénère toujours
Tiens, j'ai la même à la maison ;-)

Excellent !
Mais je crois que l'on a tous la même à la maison ... [img]http://smiley-online.com/images/gif/pleure/vignette/thumbnails/pleure_gif.g

if[/img]

En fait c'est pas vrai, la mienne est formidable... mais chut, j'ai pas envie qu'on me la pique !

Casta · 2006-12-09 10:45:32

visu a écrit:
Casta a écrit:
visu a écrit:
- discuter directement avec "elle" dégénère toujours
Tiens, j'ai la même à la maison ;-)

Excellent !
Mais je crois que l'on a tous la même à la maison ... [img]http://smiley-online.com/images/gif/pleure/vignette/thumbnails/pleure_gif.g

if[/img]

En fait c'est pas vrai, la mienne est formidable... mais chut, j'ai pas envie qu'on me la pique !

:-D Je crois comprendre par cette dernière réponse qu'elle lit également le forum .... :-D

AC3V · 2006-12-09 13:26:13

Si vous souhaitez maintenir une trace à l'actif du bilan des biens comptablement amortis mais dont l'utilisation est toujours en cours, la méthode habituellement utilisée est de laisser le bien au tableau d'amortissement avec une valeur résiduelle de 1€ symbolique.
C'est de cette manière que l'on procède dans beaucoup de sociétés où du matériel et de l'outillage ont une durée de vie réelle qui dépasse l'amortissement comptable.

domifo · 2006-12-10 10:44:42

AC3V a écrit:
laisser le bien au tableau d'amortissement avec une valeur résiduelle de 1€ symbolique.
C'est de cette manière que l'on procède dans beaucoup de sociétés où du matériel et de l'outillage ont une durée de vie réelle qui dépasse l'amortissement comptable.

c'est effectivement une bonne règle pour assurer un bon contrôle interne sur les biens de la société commerciale ou même de la personne morale

pour les associations, néanmoins, il faut savoir que les charges d'amortissements ne sont pas toujours "admises" pour l'obtention ou le maintien des subsides contrairement aux biens et services divers

alors 63 ou 61 ... cela ne dépend pas seulement de la loi comptable (pour revenir à la question initiale) mais d'autres facteurs comme les règles d'évaluation et/ou de contrôle interne de l'organisme, les règles admises par les pouvoirs subsidiants etc

kissa · 2006-12-10 11:22:34

Le pouvoir subsidiant (régional et européen) de la grande asbl qui m'emploie exige une déclaration de créance sur base des factures (originales) suivies des preuves de paiement.

Jamais le pouvoir subsidiant ne me demande dans quel compte figure les charges.

Ainsi, il est arrivé d'acheter un investissement (donc amorti en plusieurs années) grâce à une subvention "fonctionnement" et de payer des factures de réparation (donc une charge en 61) grâce à une subvention "investissement".

Nos subventions sont susceptibles de contrôle de la cours des comptes, même dans ce cas, nous n'avons jamais eu aucun problème de justification.

visu · 2006-12-10 11:23:40

AC3V a écrit:
Si vous souhaitez maintenir une trace à l'actif du bilan des biens comptablement amortis mais dont l'utilisation est toujours en cours, la méthode habituellement utilisée est de laisser le bien au tableau d'amortissement avec une valeur résiduelle de 1€ symbolique.
C'est de cette manière que l'on procède dans beaucoup de sociétés où du matériel et de l'outillage ont une durée de vie réelle qui dépasse l'amortissement comptable.

J'ai l'ompression que l'on confond valeur d'acquisition et valeur comptable.

Même si l'actif est entièrement amorti, il "existe" dans les actifs et est individualisé par le tableau d'amortissement.

Tant qu'il n'a pas été aliéné, il s'y maintiendra. Il y a d'ailleurs des écritures spécifiques pour extourner une immobilisation qui se font sur base de PJ.

Laisser une valeur résiduelle de 1€ ne change rien au problème.

Pour en revenir à la question initiale : si l'on veut tracer chaque cle USB, il faudra les individualiser et les reprendre au tableau d'amortissements.

A moins que les règles internes et les règles d'évalutation l'exoigent, est-ce vraiment une bonne idée pour 25€ ? Le coût du traitement comptable est un multiple de ce montant !

kissa · 2006-12-10 11:29:39

visu a écrit:
A moins que les règles internes et les règles d'évalutation l'exoigent, est-ce vraiment une bonne idée pour 25€ ? Le coût du traitement comptable est un multiple de ce montant !

La question initiale est : "est ce comptablement correct ?"

La réponse est OUI.

Est ce logique, pratique, cohérent, ... ? La réponse appartient à l'expert comptable.

kissa · 2006-12-10 11:31:55

visu a écrit:
J'ai l'ompression que l'on confond valeur d'acquisition et valeur comptable.
Même si l'actif est entièrement amorti, il "existe" dans les actifs et est individualisé par le tableau d'amortissement.
Tant qu'il n'a pas été aliéné, il s'y maintiendra. Il y a d'ailleurs des écritures spécifiques pour extourner une immobilisation qui se font sur base de PJ.
Laisser une valeur résiduelle de 1€ ne change rien au problème.

Pour la valeur symbolique d'1€, entièrement d'accord, je n'en vois pas l'utilité non plus.

domifo · 2006-12-11 11:29:47

kissa a écrit:
Ainsi, il est arrivé d'acheter un investissement (donc amorti en plusieurs années) grâce à une subvention "fonctionnement" et de payer des factures de réparation (donc une charge en 61) grâce à une subvention "investissement".

Tant mieux pour votre organisme.

Mais etait-ce parce que cela était réellement autorisé ou parce que votre dossier n'a pas été suffisamment contrôlé ?

L'acceptation une année ne vaut pas nécessairement pour les années suivantes.

Je confirme, par ailleurs, que les amortissements ne sont pas toujours admis dans des subventions de fonctionnement de la Communauté Française.

Evidemment ... un pouvoir subsidiant n'est pas l'autre.

mehdi2007 · 2006-12-11 17:40:19

voilà que je trouve une bonne rubrique.

moi j'ai des travaux à amortir.
ces travaux immobiliers ont été réalisés sur place. peinture, rénovation, etc.......matériel

j'ai des disaines de facrtures de ce genre qui ont servi à la rénovation des locaux.

parmi ces factures il yen a celles qui dépassent les 1000 euros d'autres - que 100 euros.

les questions :

1) dois-je toutes les mettre en 26 (selon le plan comptable ciel) ou les partager en 61, 26 et 63 selon leur importance (sachant que tout ce materiel a servi à la rénovation).

2) quid de l'individualisation des ces objets : toutes les factures font un ensemble (réaménagement des locaux)/

avec mes remerciments.

kissa · 2006-12-12 00:22:07

domifo a écrit:
Tant mieux pour votre organisme.
Mais etait-ce parce que cela était réellement autorisé ou parce que votre dossier n'a pas été suffisamment contrôlé ?
L'acceptation une année ne vaut pas nécessairement pour les années suivantes.

Je peux vous affirmer que les dossiers sont très bien contrôlés. De plus, il y a 3 réunions par an pour s'assurer que l'asbl remplit bien ses missions et des contrôles physiques (visite sur place) des investissements réalisés. Et enfin, un rapport d'activité dans être rédigé pour chaque mission confiée.

domifo a écrit:
Je confirme, par ailleurs, que les amortissements ne sont pas toujours admis dans des subventions de fonctionnement de la Communauté Française.
Evidemment ... un pouvoir subsidiant n'est pas l'autre.

Il est évident que JAMAIS un amortissement ne sera subsidié ! C'est la dépense réelle qui l'est !

Donc si je réalise un investissement (justifié !) grâce, en partie, à la subvention fonctionnement, sur base de la facture et la preuve du paiement, le pouvoir subsidiant paie le montant accordé. Mais il ne me demande pas quel compte j'ai mouvementé ! (un de l'actif ou de charge)

pulsar · 2006-12-12 01:26:16

Bsr Mehdi,

Pour répondre à ta question, je dirai : le tout en compte de la classe 2.

Comme tu le mentionnes, l'ensemble des factures concernent l'aménagement / réaménagement des locaux.

Tu pourrais (certains le font) séparer en 2 groupe tes factures : + de 100 € et - de 100 € âr exemple, et considéré que celles de - de 100 € seront prise en frais directement (compte 61xxxx).

Ce ne sera pas erroné non plus, mais si le montant total des factures de - de 100 € fait 5.000 € par exemple : en cas de contrôle, il pourrait y avoir matière à discussion....

Celà dépend également de ce qui est repris sur les factures de - de 100 €...

#1 2006-12-08 11:27:06

Re: les amortissement

#2 2006-12-08 12:30:45

Re: les amortissement

#3 2006-12-08 16:11:56

Re: les amortissement

#4 2006-12-08 16:23:28

Re: les amortissement

#5 2006-12-08 16:51:00

Re: les amortissement

#6 2006-12-08 17:11:52

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#7 2006-12-08 17:12:31

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