#1 2007-02-12 20:43:11

Clop

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Messages: 1

Re: asbl et TVA

Bonjour à tous !

Je me présente, je suis une enseignante belge de 23 ans. Suite à un projet réalisé avec mes élèves, j'ai monté une asbl pour aider au développement en Afrique du nord (la Burkina Faso en particulier).
L'asbl fraîchement constituée, je débarque avec quelques questions étant totalement novice dans le domaine de al comptabilité (mais ne demandant qu'à apprendre !)
- Tout d'abord, nous souhaitons organiser des activités pour récolter des fonds. Il nous faut donc avoir un registre TVA.
Première question (peut-être idiote je m'en excuse d'avance) : Allons-nous être taxés étant donné que nous allons disposer d'un registre de commerce ? Si oui, savez-vous combien ?
- Seconde question qui, je pense, demande une longue réponse : Comment doit-on tenir la comptabilité de nos activités commerciales ?  Y a-t-il des modèles ou programmes ?
Pour l'instant je vais m'arrêter ici

Merci à ceux qui prendront la peine de répondre.

Biz et bonne continuation à tous.

Je lance aussi un appel  : Y a-t-il des personnes parmi vous ayant une expérience dans les asbl à caractère humanitaire ? Si oui, y en a-t-il qui accepteraient d'entretenir une petite correspondance avec moi afin de répondre à mes questions et me donner quelques conseils ?

pantin

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Messages: 123

Re: asbl et TVA

Bonsoir,

Je crains fort que vous demandiez beaucoup .... ?.

Bref une contribution:

Si votre activité principale est humanitaire et que les opérations de récolte de fonds sont accessoires à cette activité principale de telle sorte à en permettre la réalisation l'arrêt de la  Cour d'appel de Bruxelles du 21 juin 2006 en cause "Oxfam - Magasins du Monde" a dit que l'asbl restait soumise à l'impôt des personnes morales (soit grosso modo pas de taxation) et non à l'impôt des sociétés.

A noter aussi que malgré que votre asbl soit une "petite asbl" elle devra déposer ses comptes annuels non pas à la banque nationale mais au Greffe du Tribunal de commerce.

domifo

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Re: asbl et TVA

pantin a écrit:
Bonsoir,

Je crains fort que vous demandiez beaucoup .... ?.

Moi aussi. Je vous conseillerais de consulter des sites tels quela vie associative (voir le lien ici)

Consultez aussi une agence pour l'économie sociale comme SYNECO qui publie de nombreux ouvrages sur le sujet que vous abordez (voir aussi des FAQ sur leur site).

Cordialement.

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La piste appartient à ceux qui se lèvent tôt (proverbe africain)