capital asbl

aitabdr · 2007-02-17 21:45:03

Bonjour,

Comment peux t on déterminé le capital souscrit d'une asbl.

Je reprend le dossier et il n'ont jamais eu de comptable ni de comptabilité.

Le fisc réclame un comptabilité correct.

Merci

prcfbe · 2007-02-17 22:53:36

Si le fisc s'en mêle déjà, je vous conseille vivement de passer par un pro qui s'y connait en compta des asbl.

De quelle catégorie d'asbl fait-elle ? Grande ou petite ?

Si vous ne comprenez même pas exactement le sens de la question, il y a vraiment urgence pour éviter sa taxation des recettes à 309%...

BAV

aitabdr · 2007-02-17 23:32:30

Merci de votre réponse.

Il s'agit d'une très petite asbl. Le fisc demande simplement une comptabilité correct. les membres reprenait une fois par an sur papier libre, les dépenses généraux (gaz, téléphone, ...) et les recettes sur base d'un carnet de reçus.

J'ai contacté le Fisc et il souhaite simplement quelques choses de correct et non pas sur papier libre.

Merci de m'aiguiller,

prcfbe · 2007-02-17 23:52:02

De quelles années s'agit-il ?

A ce qu'il semble, le fisc demande une comptabilité tenue dans un registre.
Il suffirait de coller les feuilles dans un pareil registre... et parapher "à cheval" chacune des feuilles (ou d'apposer un cachet en travers).

Ceci dit, même sur papier libre, la comptabilité peut parfaitement être probante.

Alors : querstion : la déclaration est-elle "régulière" ??

Càd signée, datée, comprenant les annexes exigées sur le formulaire de la déclaration et rentrée dann les délais (à pouvoir prouver de préférence par un cachet daté sur la copie ou un autre document).

En ce cas, la déclaration est présumée exacte et c'est au fisc, et non pas à vous de prouver quoi que ce soit, sauf évidemment à lui de prouver lors d'un contrôle, par la réponse à une demande de renseignements ou par tout autre moyen ("sauf le serment") que la déclaration est incorrecte ("renversement de la charge de la preuve".)

Il n'y a pas de règle de comptabilité en droit fiscal (sauf pour les professions libérales) et n'importe laquelle des comptabilités, pourvu qu'elle soit complète, est probante !

Procédure ! Etudiez la procédure fiscale ! C'est une minne d'armes imparables !

Et surtout n'hésitez pas à en abuser...

LUPIN · 2007-02-18 08:28:05

Comment peux t on déterminé le capital souscrit d'une asbl.

Voila une question qui me laisse perplexe?

Je vous conseil vivement de prendre contact avec un professionnel pour la tenue de la comptabilité de votre petite association.

kissa · 2007-02-18 11:38:38

Mais la question est posée par un professionnel !!!

LUPIN · 2007-02-18 12:06:29

c'est bien celà qui m'inquiète.

prcfbe · 2007-02-18 14:25:00

kissa a écrit:
Mais la question est posée par un professionnel !!!

C'est écrit quelque part ?
La question peut avoir été posée par un gestionnaire de l'asbl...

S'il voulait bien préciser sa fonction relative à l'asbl, cela éclairerait le débat, sans préjugés.

kissa · 2007-02-18 14:30:44

aitabdr a écrit:
Je reprend le dossier et il n'ont jamais eu de comptable ni de comptabilité.

Ailleurs sur le forum, on peut lire :

aitabdr a écrit:
Bonjour, je suis comptable fiscaliste stagiaire ...

prcfbe · 2007-02-18 14:32:36

Il est vrai, je l'avoue, que je ne lis pas toutes les interventions pour y mettre mon grain de sel.

aitabdr · 2007-02-18 19:23:37

Bonjour à tous,

merci de votre intervention et réponse.
Je ne suis pas encore un professionnel mais suit sur le chemin afin de le devenir.

Pourquoi ferais-e appel à un professionnel ?
Cela me pousserai à ne pas chercher u entamer des démarches.

Le professionnel d'aujourdhui était l'apprenti hier.

Ceci dit, j'ai encoder toutes les dépenses (factures, belgacom, cile, produits divers) sur un programme de comptabilité, encoder le journal de caisse sur base des reçus.

Ils n'ont jamais tenu de comptabilité. D'ou mas question comment et quelles sont les critères pour déterminer le capital souscrit par cette association alors qu'elle existe depuis 15 ans.

merci de votre intervention.

Quartes · 2007-02-18 19:27:13

Bonsoir,

Une asbl n'a pas de capital et donc pas de souscription de capital.

La confusion vient peut-être d'une analogie avec les: "Fonds associatifs", eux aussi en classe 1. du plan comptable et déterminent les fonds propres de l'association.

Le terme: "souscription" peut sous-tendre l'engagement de donateurs destiné à augmenter ce fonds de réserve.

Le sujet est intéressant par ex: "transformation d'une asbl en sprl à finalité sociale".
J'ai le cas, avec rapport d'un IEC.

Qu'en pensez-vous ?

Cordialement

aitabdr · 2007-02-18 19:57:28

Ouf merci de ton aide Accro.

Donc, si j'ai bien compris (je suis actuellement stagiaire donc je ne sais pas tout merci)

Ex : une asbl se constitue et la somme de départ est par exemple 2.500,00 € déposé sur un compte.

Ce montant est don le capial ?

Pour la finalité sociale, c'est un sujet auquel je vais faire face dans quelques temps.

Une asbl agréee en titres services veut passer en ne société à finalité social.

Je ne manquerai pas de te tenir au courant.

Bonne soirée.

Quartes · 2007-02-18 20:04:15

Bonsoir,

Dans le cas de ce versement, par ex: 2.500 € il s'agit d'un apport au fonds associatif.
Reste à savoir s'il est ou non remboursable par l'asbl.

Attention: on ne parle jamais de capital pour uen asbl (mais bien de fonds associatifs).

Cordialement.

kissa · 2007-02-18 20:50:52

Il faut adapter le pcmn propre aux asbl.

Vous pouvez le trouver ici : AR 19.12.03

prcfbe · 2007-02-18 23:40:16

Plus exactement ici.

domifo · 2007-02-19 08:27:08

aitabdr a écrit:Il s'agit d'une très petite asbl.

dans ce cas (càd si elle est bien en dessous de 2 des 3 critères pour être une grande ASBL), vous ne devez même pas tenir une comptabilité à partie double mais une simple comptabilité de caisse (recette/dépenses) et établir, chaque année les "états" suivants =
- dépenses et recettes
- patrimoine

il n'y a donc pas de notion de fonds associatif (équivalent du capital pour les associations) dans ce cas

si vous décidez d'utiliser une comptabilité à partie double comme vous semblez vouloir le faire, il faut que l'AG de l'Association acte cette décision (régime de "l'option" valable pour 3 ans) vous devrez alors établir un "bilan d'ouverture" - la différence entre les actifs (comptes bancaires, biens immobilsés etc) et les passifs (dette fournisseurs éventuelles etc) sera à mettre soit en fond associatifs soit en résultats reportés

bon travail

aitabdr · 2007-02-19 08:48:48

Bonjour,

Merci à tous pour votre aide. Je vois plus clair maintenant.

Bonne journée.

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