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#1 2010-02-04 12:01:09
- Johel3007
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Re : Note frais et Kilometres
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#2 2010-02-04 12:25:04
- Jojo
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Re : Note frais et Kilometres
Mais c'est excellent !
Il vous donne le trajet, le kilométrage, l'indemnité kilométrique (?) et le total !
Que voulez-vous de plus !!!
Une indemnité couvre tout, donc aucune note de carburant ...
Pour pousser la plaisanterie plus loin, pourquoi pas la facture d'achat du véhicule, les notes d'entretien, les achats de pneus ?
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#3 2010-02-04 12:35:24
- Johel3007
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Re : Note frais et Kilometres
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#4 2010-02-04 12:40:01
- Jojo
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Re : Note frais et Kilometres
Non !
C'est une excellente justification et vous pouvez (devez) le payer !
C'est une excellente méthode puisque le document comporte tous les justificatifs !
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#5 2010-02-04 14:42:04
- domifo
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Re : Note frais et Kilometres
d'accord avec Jojo, vous avez le nom de la personne qui a effectué le déplacement + ses coordonnées , la date du déplacement effectué dans le cadre d'une activité de l'AISBL qui rentre dans le but social de celle-ci + le lieu de départ et d'arrivée + le nombre de km
une chose me chipote néanmoins, l'indemnité forfaitaire au km = 0.40 €
celle-ci dépasse le montant de l'indemnité kilométrique "légal" qui est fixé à euro 0,3026 du kilomètre pour la période du 1er juillet 2009 au 30 juin 2010.
voir
http://www.fedweb.belgium.be/fr/actualites/20090625_kilometervergoeding.jsp?referer=tcm%3A119-61739-64
à noter que 0.3026 est un montant maximum; chaque association est libre de rembourser un montant inférieur
avant de payer, je vous conseille donc de vous renseigner auprès d'un administrateur ou du CA
La piste appartient à ceux qui se lèvent tôt (proverbe africain)
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#6 2010-02-04 15:05:31
- Jojo
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Re : Note frais et Kilometres
A Domifo, il s'agit d'un INDEPENDANT et non pas d'un bénévole (= volontaire, je ne me ferai jamais à cette nouvelle terminologie !) !
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#7 2010-02-04 16:12:55
- domifo
- Membre
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Re : Note frais et Kilometres
La piste appartient à ceux qui se lèvent tôt (proverbe africain)
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#8 2010-02-10 00:11:11
- Giu84
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Re : Note frais et Kilometres
MR ACCRO A RAISON.
LE DOCUMENT JUSTIFICATIF PRESENTE TOUS LES INFORMATIONS POUR POUVOIR ETRE COMPTABILISE MAIS 0,40€/KM DEPASSE LE BAREME LEGAL.
BIEN SURE SI LE PLAFOND EST DEPASSE (125€) IL FAUDRA ETABLIR UNE FICHE, MAIS LORS D'UNE AG OU LORS D'UN CONTROLE, L'INDEMINITE POURRA POSER UN PROBLEME AUX GERANTS (INDEMNITE TROP ELEVE) ET AU CONTROLLEURS (BAREME LEGALE DEPASSE).
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#9 2010-02-10 09:44:10
- domifo
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Re : Note frais et Kilometres
La piste appartient à ceux qui se lèvent tôt (proverbe africain)
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#10 2010-02-10 19:23:26
- Giu84
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Re : Note frais et Kilometres
Je suis pas fâché du tout.
Je trouvé juste votre réponse.
Je vais retenir votre conseil pour la majuscule.
Bonne journée.
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#11 2010-02-11 01:59:35
- COMPTALUX
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Re : Note frais et Kilometres
Il n'y a aucun barème pour les indépendants, il faut s'en référer au contrat de prestations et/ou aux conditions générales de vente.
Un indépendant ou un titulaire de profession libérale fixe librement le montant de ses honoraires. Il ne faut pas oublier que l'indemnité kilométrique demandée couvre egalement le temps perdu lors des déplacements. A titre personnel, pour 0,40€/km je ne bouge pas, en comptant une moyenne de 60km/h cela ne fait 24 €/h.
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