#1 2004-10-02 00:01:48

Fabian

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Re : Apport clientèle à une société

Ma réflexion est la suivante :

Une personne physique décide constituer une société elle décide d'apporter sa clientèle après la constitution. En règle générale il faut faire appel à un réviseur si l'apport dépasse 10% du capital souscrit. Conséquence frais du réviseur, taxation de la plus value à 33 % plus les cotisations sociales.

Imaginons que je constitue une société et que j'apporte une clientèle par la suite que j'estime à 2.400,00 eur et que le capital souscrit de ma société est de 25.000,00. Taxation de la plus value à 33 % plus régularisation des cotisations sociales.

Par la suite je constitue une 2ème société, la première revend la clientèle à la 2ème pour 25.000,00.

Question faut-il faire appel à un réviseur, pour moi non, de plus cela peut être intéressant au niveau taxation et surtout au niveau des cotisations sociales.
De plus l'administration ne peut pas aller contre ce montage.

Qu'en pensez-vous.

Michel B

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Re : Apport clientèle à une société

Et la taxation de la plus-value dans la 1ère ??
25.000,00 eur - 2.400,00 = 22.600,00 x 33% (car pas dans conditions pr taux réduit) =7.458,00 eur
Ajouter la taxation des 2.400,00 eur à l'IPP : 792,00 eur.
C'est donc identique, sual qu'il faut quand même ajouter les frais de contitution dfe la seconde société.
Selon moi, mauvais pl#ko#an !

SUPER NANA

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Re : Apport clientèle à une société

Si la société 1 vend la clientèle à la société 2.
Pourait-il en ISOC avoir le même principe qu'en IPP taxation globale si plus avantageux ?

Si oui peut-être que cette société 1 serait en perte (frais de fonctionnement, rémunération gérant, de comptable ... etc)

Ce qui pour moi serait bizarre, c'est que la clientèle ait pris tant de valeur !!! Sauf si preuve à l'appui et combien de temps après ?