Mouvements du à un Vol

Eveniam · 2005-01-02 15:29:22

Bonjour à tous.
Je vous expose mon cas:
J'ai subit un vol il y a peu(1 semaine) et malheureusement(par ma faute) je ne suis pas assuré.Mon comptable m'assure qu' il ne peut déclarer cela comme une perte.Mais il doit bien faire un mouvement pour le stock et donc comment il peut avoir son équilibre sans déclarer cela en une perte.
Dois-je changer de comptable?
Pouvez-vous m'apporter vos conseils éclairés.
Merci d'avance.

F_Bonfond · 2005-01-02 15:46:31

En tout état de cause, il y a lieu d'acter une charge exceptionnelle constatant la perte dans le stock. Je suis d'avis de tenter de le passer dans les frais sur base du PV de plainte.

Jojo · 2005-01-02 16:03:29

Il faut et il suffit, comme le laisse entendre M. F Bonfond, de s'appuyer sur une DECLARATION de VOL avec plainte contre INCONNU DONT VOUS DEMANDEREZ UNE COPIE0.

Attention, si ce n'est déjà fait de foncer au serivce de police le plus proche; prenez garde à la date DECLAREE du vol ...

Ne dites pas, si c'est le cas, le premier janvier mais dans la soirée du 31 décembre ...
Vous gagnez (désolé !!!) un an de pertes .....

Dominique · 2005-01-02 16:29:13

Tu es peut-être taxé sur base forfaitaire?

Jojo · 2005-01-02 16:31:25

Je dirais que, dans ce cas, il est presque plus important encore de déposer plainte pour établir le correctif.

Nico007 · 2005-01-02 17:30:45

Pour ma part, même s'il y a eu un vol, aucun mouvement de stock ne doit être comptabilisé puisque la variation de stock tiendra compte de cette perte.

Le stock n'est mouvementé que sur base d'un inventaire.

Avec ton inventaire de fin d'exercice, les marchandises volées ne seront pas reprises puisqu'elles ne sont, physiquement, plus présentes dans ton patrimoine et donc ta variation de stock tiendra compte de la perte subie.

Au niveau fiscal, il est impératif de pouvoir justifier cette perte au moyen de documents probants (comme le procès-verbal de la gendarmerie constatant le vol).

A défaut de pouvoir justifier, l'administration présumera que ces marchandises ont été vendues (au noir) et te taxera à l'impôt direct et en TVA.

Jojo · 2005-01-02 17:35:08

Vous n'avez pas tort en théorie mais une variation sensible de la marge bénéficiaire attire l'attention d'un contrôleur.

Il s'ensuit qu'il est plus judicieux de passer l'écriture du vol; cela évite une demande de rensseignements, voire un contrôle .........

LUPIN · 2005-01-02 17:46:54

Même si l'écriture de variation de stock permettra de prendre en charge le vol, je vous conseille, comme dit plus haut, de passer cette opération par le biais d'un compte de charge exceptionnelle ( en se basant sur le PV d'audition)
Il faut également préciser dans le PV la valeur estimée ou réelle de ce qui a disparu.
Si le forfait est d'application, il faudra 'détaxer' les marchandises disparues.

COMPTABALOU · 2005-01-02 18:05:31

Comme l'ont très bien dit JOJO et BONFOND,

DEPOSEZ PLAINTE A LA POLICE ME PARAIT LA PREMIERE CHOSE A FAIRE

BIEN RELATER LA DATE OU S'EST COMMIS LE VOL ET DEMANDER COPIE DE LA PLAINTE (se fait en principe automatiquement sur base de la Loi Franchimont mais... enfin... certains postes de Police ont tendance à attendre qu'on leur en demande copie)

TANT QU'A FAIRE : SI VOUS POUVEZ FAIRE ACTER SUR DECEMBRE 2004, COMME DIT PLUS HAUT : VOUS GAGNEREZ UN AN !

Attention : La perte se comptabilise au coût d'achat (valeur en stock)... mais je suppose que ...je ne vous apprends rien ...

AMICALEMENT

COMPTABALOU · 2005-01-02 18:07:12

Pour NICO 007, Je rejoins l'avis de JOJO : cela influe sur la marge bénéficiaire, il est donc IMPERATIF de comptabiliser DISTINCTEMENT la perte dans les charges !

AMICALEMENT

Nico007 · 2005-01-02 19:37:06

Je prends bonne note de vos avis.

Personnellement, ce n'est pas l'influence de la perte sur la marge qui me pousserait à imputer distinctement son montant mais plutôt le caractère éventuellement exceptionnel de celle-ci.

Dans la pratique, les deux méthodes sont utilisées.

Bien qu'à mon avis, le stock ne peut jamais être mouvementé en cours d'exercice et, qu'en dehors de la variation de stock, seule une réduction de valeur peut venir corriger la valeur du stock.

Ceci dit, il est vrai qu'une comptabilisation dans un cpte disctinct permettrait de moins attirer l'attention d'un contrôlleur. Mais n'enlève toutefois pas le risque de contrôle.

Jojo · 2005-01-03 10:39:12

A Nico007

Votre approche est inexacte.

Tous les mouvements anormaux devraient faire l'objet d'une information.

En matière fiscale, je suppose que vous n'avez pas encore eu le cas parce que je crois que vous changeriez immédiatement votre fusil d'épaule.

Informer le fisc d'une situation exceptionnelle - tout simplement en annexant une COPIE du PV de la police - au travers d'un poste de la comptabilité prévu à cet effet (Profits ou pertes exceptionnels) vous évite TRES FREQUEMMENT au minimum une demande de renseignements, au maximum un contrôle de l'AFER.

Bien sûr, si vous cherchez des prestations supplémentaires, vous NE passez QUE la variation des stocks puisque le résultat est là GLOBALEMENT encore que ce différentiel d'achats consommés ne reflète pas la réalité puisqu'il ne s'agit pas d'articles vendus.

Jojo · 2005-01-03 11:05:07

Merci, CASTA, d'abonder dans mon sens

COMPTABALOU · 2005-01-03 11:13:21

RE-IDEM d'accord à 110% avec JOJO et CASTA
:ange:

delx01 · 2005-01-03 14:04:31

Idem bien sur c'est du droit comptable çà !

hittiche · 2005-01-03 15:18:53

Si on veut faire apparaître le vol à part (notamment pour calcul de marges bénéficiaires) on pourrait très bien créer un sous-compte en 60 intitulé "marchandises volées" par le crédit de "marchandises".
Personnellement, je ne suis pas partisan de passer en charges exceptionnelles tout simplement parce qu'on fausse le résultat d'exploitation, la rubrique 70/61 n'étant plus correcte.
En effet, il ne faut pas oublier que si vous êtes couvert par une assurance-vol, l'indemnisation sera portée en 74 et influencera 70/61.

Jojo · 2005-01-03 16:34:57

Hittiche,

je ne comprends pas le raisonnement à suivre ... un vol modifie sensiblement le compte d'exploitation.

Dans l'hypothèse où il n'y a pas d'assurance (Cas présenté), il faut mettre ce handicap en évidence.

Comment le faites-vous ?

hittiche · 2005-01-03 17:31:50

C'est uniquement une question de présentation du compte de résultats.
On achète des marchandises (60), on les vole, elles ne figurent plus à l'inventaire donc elles sont en charge d'exploitation, mais pas en charge exceptionnelle.
On n'a pas nécessairement à chaque fois une déclaration de vol (chapardages).
Les "petits" vols sont compris dans la marge bénéficiaire (cfr. les barêmes forfaitaires).
Dans le cas d'un vol important du style "je te défonce la vitrine et je te pique les téléviseurs", à moins d'être un mauvais gestionnaire, le commerçant sera couvert par une assurance vol dont le produit viendra en 74, donc en résultat d'exploitation (70/74).
Quant à isoler la marchandise volée dans le 60, c'était simplement pour rencontrer les désidératas de calcul de marges bénéficiaires, l'écriture étant alors :

604...3 à 604...0

Sinon, je n'en vois pas l'intérêt et personnellement je ne tiens pas compte des marchandises volées tout en gardant précieusement copies des P.-V.

Tout est question de faits car pensons aussi à ceux qui déclarent une valeur supérieure à ce qui a été réellement volé (s'il y a bien eu vol...) et dans ce cas-là, très souvent pour se faire indemniser.

Je me souviens également, lors de la crise des poulets à la dioxine, d'avoir isolé les achats de poulets qui avaient dû être détruits mais cela restait de la marchandise...et je les avais comptabilisé à part en 60.

Si on suit le raisonnement "charges exceptionnelles", que faut-il faire si les frigos tombent en panne et que tous les surgelés vont à la poubelle ?

Il faut à mon avis du bons sens et s'en tenir aux pièces justificatives que l'on conserve dans le dossier plusieurs années et que l'on peut présenter lors de tout contrôle.

Nico007 · 2005-01-03 18:46:44

à JOJO,

Je ne comprends vraiment pas pourquoi tu indiques que mon approche est inexacte.

Moi je pense que la tienne n'est ni inexacte ni incorrecte, mais plutôt s'écarte du droit comptable, et qu'elle n'est justifiée que part un souhait purement fiscal.

Encore faut-il que ce soit prouvé, ce qui n'est pas le cas, parce qu'à mon avis le simple fait d'isoler la perte relative au vol dans un compte d'exceptionnel peut attirer l'attention d'un contrôleur (ne le penses tu pas ?)

Et celui qui a indiqué que "çà c'est du droit comptable" qu'il s'appuie sur des références légales pour dire ça, parce que je n'en ai pas vues.

Puis il faudra que tu me donnes ta définition de mouvements anormaux.

Et celui qui a indiqué que après deux ans, il est difficile de retrouver les écarts d'un stock.

Alors je me demande si cette personne tient un dossier permanent dans lequel il y a une partie réservée au stock et dans laquelle on justifiera l'écart et on y inclura le procès-verbal de la police.

Je rejoins Hittiche et souligne qu'il faut voir au cas par cas. Mais je reste sur mes positions.

AMICALEMENT.

hittiche · 2005-01-03 20:46:43

Le Com.IR parle de la problématique du vol au 52/214.
Ce qui est important c'est de prouver la réalité et la hauteur du vol et non, à la limite, la manière dont la comptabilité a enregistré ce vol.
Car il existe quantité de vols qui ne sont pas nécessairement le fait de tiers à l'entreprise mais peuvent être commis pas du personnel interne.
Combien de cas où ce n'est qu'après des années que l'on découvre que le magasinier détourne des pièces du magasin en maquillant les inventaires ou que le caissier détourne des fonds.
D'où la nécessité de mettre en place un système de contrôle qui permet de détecter les vols ou tout au moins d'en limiter l'impact en respectant le rapport qualité/prix.

COMPTABALOU · 2005-01-03 21:00:01

D'accord HITTICHE mais il est important d'avoir des marges qui restent dans la "réalité" économique et fiscale .

D'où la nécessité de sortir la perte due au vol des comptes 60 et l'imputer en charges exceptionnelles

AMICALEMENT

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