contrôle AFER

ponpon213 · 2005-01-26 17:52:54

Bonjour,

Voila j'ai eu l'année passée un contrôle de l'Afer pour les revenus 2002 et 2003.

premier point, j'ai deux camionnettes une 'grande' d'occasion (8 ans) et une neuve plus petite achetée en septembre 2001.

pour l'occase elle n'est utilisée que pour le boulot.

pour la neuve elle est aussi utilisée à fins privées... mais avait été déduite à 100%.

lors du contrôle je reconnais mon 'erreur' et le contrôleur propose de reprendre à titre professionnel 100% pour l'occase et 50% pour la neuve et me demande juste de lui fournir un petit justificatif du kilométrage privé et prof. ce que j'ai fais.

Je recois mon avis de rectification et là il rejette la nouvelle camionnette et marque exclusivement privé !!!

Que puis-je faire pour défendre ma position ???

ponpon213 · 2005-01-26 17:53:43

:bj:Merci d'avance pour vos réponses

Lethum · 2005-01-26 18:27:35

Quel était le kilométrage privé par rapport au kimométrage total ?

A quelle distance de votre domicile travaillez-vous ?

Jojo · 2005-01-27 09:03:15

Lettre recommandée signalant qu'il y a eu accord verbal .....

et tout ce que les intervenants ont écrit ...

Revoyez un fiscaliste !!!!

COMPTABALOU · 2005-01-27 10:25:53

ponpon213 · 2005-01-27 10:30:45

Bon j'essaye de répondre à toutes les questions...

activité : fermeture geénérale du bâtiment, menuiseries extérieures, condtructions métalliques (grillages, escaliers, portails...)

je n'occupe pas de personnel

le siège de l'activité est mon domicile

il s'agit de deux camionnettes (repris sur le certificat d'immatriculation)

%privé/% prof, j'avais déclaré à 100% prof. et je n'ai pas discuté lors du contrôle et nous avons convenu, oralement, 50/50 avec le contrôleur qui m'a demandé de justifié en gros, ce que j'ai fais... et maitenant il le refuse totalement...

ce sont les deux seuls véhicules du ménage.

en fait celle à usage mixte me sert pour faire la clientelle, et les 'petits' chantiers, l'autre est une grande camionnette de 8m qui ne me sert que pour les 'gros' chantiers.

voila et merci encore..