TVA sur vente en ligne aux etats-unis

alainvd · 2005-03-16 15:31:36

Bonjour,

Je suis webmaster et je vends des produits par Internet à un public majoritairement américain. Ses transactions passent par un 'biller' qui s'occupe des transactions et me reverse un pourcentage des recettes.

Comment dois-je déclarer ces recettes à la TVA ? la TVA est-elle due ?

Mon comptable me dit que oui mais le comptable d'un ami me dit non. Qui croire ? :-)

Merci d'avance,
Alain.

delx01 · 2005-03-16 15:37:52

alainvd · 2005-03-16 15:39:59

Ce sont des abonnements a des sites web pour pouvoir telecharger des données en toute légalité.

L'utilisateur paye pour avoir l'acces pendant 1 mois à des données se trouvant sur mon site (films principalement).

Donc je ne leur envoye rien par la poste

Lethum · 2005-03-16 16:09:03

alainvd · 2005-03-16 16:17:43

Merci.

Si je comprends bien, comme tous les preneurs de services sont américain, je ne dois pas payer de TVA ?

Raphael · 2005-03-16 18:39:12

C'est le client qui ne doit pas payer la TVA bref c'est des reversements hors taxe vu que fournis par voie électronique (le service étant automatisé et donne accès à des bases de données)

PS : alainvd je t'ai contacté par icq mais no response.

Jipy · 2005-03-19 18:12:18

Il faut reprendre ces prestations en grille 47 de la déclaration périodique et bien conserver les preuves, par exemple les paiement étrangers, qui justifient que les clients sont extra européens.
Parlez en de manière précise avec votre professionnel comptable et fiscal.

F_Bonfond · 2005-03-20 13:17:07

D'accord avec ce qui a été dit pour les services, si il s'agit de biens matériels, ils doivent être présentés en douane accompagné d'un déclaration EX1. Je ne m'étenderai pas d'avantage sur la procédure que j'ai déjà décrite longuement dans d'autres posts.