#1 2005-11-23 22:00:30

Lucie

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Re : Douanes et accises

Bonjour, afin de présenter un examen, je recherche un cours sur les douanes, les accises et tout ce qui s'y rapporte (drogue, PAC, tarif, législation, ....)  Quelqu'un saurait me donner des références?

F_Bonfond

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Re : Douanes et accises

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F_Bonfond

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Re : Douanes et accises

Kissa, sorry mais je ne fais que donner l'endroit où trouver l'information même si c'est amusant en effet.

Pour info, voici quelques domaines de compétence des agents des DA :

Formalités Import/export/Transit
Stupéfiants et précurseurs
Convention de Washington
licences et contigents
Circulation routière (contrôle permis de conduire,.....)
Transport de déchets
Mesures sanitaires (plantes, animaux, produits d'origine animale ou végétale
Sécurité des produits (marquage CE)
Taxe d'ouverture
Taxe de circulation
contrôles gasoil
contrôle des garages (registres des véhicules en entretien/réparation
contrôle FEOGA (subsides agricoles)
contrôle des contigents agricoles gasoil
traffic de faux papiers, organes,.....
eurovignette
contrefaçon piraterie

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F_Bonfond

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Re : Douanes et accises

Kissa, je n'ai pas du tout mal pris ton intervention, ma seconde réponse était destinée à démontrer l'ampleur de la matière à étudier si l'on veut connaître l'essentiel en matière de DA.

Et encore, j'ai omis
les régimes douaniers économiques (perfectionnement actif/passif,...),
les accords préférentiels (EUR1, ATR1, Form A),
les franchises (minuties, diplomatiques,.....),
les entrepôts,
en matière d'accises : opérateur enregistré, entrepositaire agréé, structure des taux
cautionnement
destinations particulières et document T5
le TIR

Bref pour un vérificateur, cela représente une masse d'instructions administratives remplissant une armoire de 1,5mx2m. Bon courrage.

Kissa, je pense que tu me rejoindras si je dis qu'il est évident que l'information se trouve auprès du SPF de tutelle de l'Administration concernée soit le SPF Finances.

Je serais même plus caustique que toi en disant que globalement on peut résumer ce post en

Q Où puis je trouver de l'info sur une Administration du SPF pour lequelle je travaille ?
R Auprès du SPF où vous fonctionnez oups travaillez.

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