#1 2004-01-23 01:01:18

nana

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Re : importation

bob1nico

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Re : importation

Salut à toi super-nana !!!!

Si j'ai bien compris le schéma : ta marchandise venant du Japon arrive en Italie, tu paies les frais de douane c'est normal.

A partir de ce moment là, ta société à tous les droits sur cette marchandise, elle en est le propriétaire. Etant donné que ta société est en Belgique et que tu revends ta marchandise en Italie, c'est donc une opération intra-communautaire.

Voilà, il suffisait juste de décortiquer un peu le voyage de cette marchandise et la réponse avec les éléments que tu as donné coulent de source...

Bonne soirée, en espérant que ça vous a aidé...

NICO

Oli

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Re : importation

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Bachelor of Accountancy

nana

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Re : importation

merci pour ces réponses si rapides#boing#

mais un doute persiste car les frais de douane sont payés par la société italienne

messieurs, pourriez vous me confirmer votre réponse

Mu

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Re : importation

Bonjour,

Il y a 2 méthodes pour ce genre d'opération :

1/ Arrivée de la marchandise en Belgique - Transit jusqu'en Italie - lieu de destination : donc, Tva due (agence en douane) ou report de paiement + formalités - apuration du document de transit qui est envoyé à la douane en Belgique pour signaler que la Tva est payée.

2/ L'importation est directement suivie d'une livraison intracommunautaire ou d'un transfert à titre onéreux - Pas de Tva à payer en Belgique - En Italie la Tva est due et déductible.  Le représentant responsable (c'est toi) en Belgique, devra remplir tout les documents pour les formalités d'envoi.

Je prendrais le 2 ème cas, qui se rapproche plus du cas qui te concerne.
En espérant avoir pu t'aider.
Bonne journée.

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