TVA prestations intellectuelles

lau01 · 2006-06-01 16:22:43

Bonjour à tous,

Je suis confronté au cas suivant:

Un informaticien développe en Belgique un manuel informatique pour le compte des USA. Il facture ensuite ses prestations aux USA.

Application de la TVA belge ou non vu que la prestation de service est réputée s'être déroulée en Belgique???

Merci pour vos avis.

rboudart · 2006-06-01 16:58:17

Les prestations sont-elles rendues par voie électronique?

lau01 · 2006-06-01 17:12:01

Les prestations n'ont que partiellement lieu par voie électronique. En fait il y a un envoi d'un manuel papier vers les USA et des présentations par e-mail...bref les deux cas de figure se présentent...ce qui facilite évidemment l'affaire... :-D

rboudart · 2006-06-01 20:27:27

lau01 · 2006-06-01 21:18:57

Un tout grand merci pour ces précisions... :bj:

Jipy · 2006-06-01 23:41:25

Attention, s'il y a expédition d'un bien, n'oubliez pas les formalités de douanes.

rboudart · 2006-06-02 09:33:00

Merci pour ce complément d'information. :bj:

J'avais en effet oublié de parler de ce point-là. :mj:

lau01 · 2006-06-02 16:12:37

Merci pour cette précision :bj:

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