#1 2008-11-09 16:51:55

fbrennet

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Re : Indépendant complémentaire - frais

Bonjour à tous,

Ne travaillant pas dans le domaine fiscal, mes bases ne sont pas ce qu'on peut appeler convenable. Alors je me permet de venir vers vous.

Je me posais la question suivante.Une infirmière qui possède un contrat à mi temps, et exerce en tant qu'indépendante des visites à domicile achète un véhicule. Au niveau de ses frais réel pour la partie indépendante, elle doit déclarer le kilométrage réel parcouru pour ses visites?

Dans le cas ou elle voudrait prendre un véhicule en leasing, pourrait-elle déduire l'entièreté de ses frais (multiplié par 75%)? Ou alors, seulement une quote part du véhicule en tant qu'indépendant? Si on parle de quote part, s'agit-il d'un taux fixé par l'administration? 50% vu qu'il y a un mi temps en tant qu'employé? Ou encore un ratio entre les revenus de l'activité indépendant et les revenus totaux (employé / indépendant)?

Je ne sais pas si mes questions sont claire, donc je vais essayé de les reformuler: dans la situation citée avant (mi temps employé + indépendant complémentaire):
- mieux vaut-il acheté sur fond propre un véhicule ou alors prendre un leasing?
- de manière pratique, dans une déclaration IPP, comment procéder?

Merci d'avance

François

f

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Re : Indépendant complémentaire - frais

bonjour

un prorata dans les km est à calculer dans ce cas.
ex :
25000 km sur l'exercice
dont 10000 km pour domicile/lieu de travail (statut employé)
dont 10000 km pour déplacements vers patients (statut indép)
et donc 5000 km privés

=>
a) 10000/25000 km = 40% x 75% s/tous les frais (qu'ils soient exposés via leasing ou via fonds propres pour l'achat du véhicule), hors les intérêts de financement et les frais de carburant qui ne subissent pas la DNA de 25%
b) 10000 x 0,15€/km ds partie 1 décl IPP si frais réels (employé)

nuance : si après la matinée au travail (employé), l'indép part directement chez un patient (indépendant), l'obligation domic/lt à 0,15€ /km ne joue que pour l'aller du matin; suit ensuite le calcul sur km réels (voir a) supra) pour indép.

michaeld

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Re : Indépendant complémentaire - frais

C'est super que vous posiez la question AVANT et pas au moment de remplir la déclaration.

Conseil : notez sur un carnet tous vos déplacements professionnels.
C'est un peu fastidieux, mais c'est un fameux argument vis à vis d'un contrôleur éventuel.
De +, cela permet au contrôleur de vérifier vos prestations en fonction de vos déplacements  :  j'ai été 2 fois chez madame X, j'ai déclaré ces prestations.

Néanmoins, vu le relèvement des charges forfaitaires, j'ai plusieurs clients qui ont fait comme vous et ... en finale le forfait légal étéit + intéressant que les frais réels.

Bien à vous.
MD

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Quand on pose une question, on a l'air bête une fois.  Si on ne pose pas la question, on reste bête toute sa vie.